Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
76 857 résultats pour ""CAS""
  • Journal Officiel·1978 / N°069·page 29·fr
    ...le 6 septembre 1978, volume 830, série ter, case 109, dont un exem...
  • Journal Officiel·1984 / N°039·page 21·fr
    ...83, série V, case 116, Monsieur Mohamed Ali Ben Mohamed Chaabane, ...
  • Journal Officiel·1984 / N°041·page 36·fr
    ...le 20 avril 1984, volume 879, série ter, case 391, dont un exempla...
  • Journal Officiel·1982 / N°074·page 27·fr
    ...866, série Ter Case 30 dont 2 exemplaires ont été déposés au greff...
  • Journal Officiel·1963 / N°013·page 14·fr
    ...732 Ter Case 377. Que M. James Donald ANDERSON et M. Robert Mauri...
  • Journal Officiel·1993 / N°063·page 23·fr
    ...Ce responsable sera, sauf dans le premier cas, placé dans une posi...
  • Journal Officiel·1983 / N°001·page 33·fr
    ...866 série ter case 128. Il appert également du procès verbal de l...
  • Journal Officiel·1983 / N°026·page 21·fr
    ...869, série ter, case 723. Il a été constitué une société anonyme ...
  • Journal Officiel·1984 / N°040·page 24·fr
    ...En cas d'incendie, indication de sa nature et de l'équipement de l...
  • Annonces Légales·2004 / N°055·page 4·fr
    ...Maître Rabiaâ Ben Taârit Abid, avocate près de la cour de cassatio...
  • Journal Officiel·1978 / N°081·page 41·fr
    ...le 18 septembre 1978, volume 630, série 1, case 553, a été réalisé...
  • Journal Officiel·1983 / N°034·page 16·fr
    ...enregistré à Tunis le 20 avril 1983, volume 872, case 809, Monsieu...
  • Journal Officiel·1984 / N°065·page 22·fr
    ...889, série I, case 785, dont deux exemplaires ont été déposés au g...
  • Journal Officiel·2010 / N°059·page 10·fr
    ...Dans tous les cas, le concédant doit, dans un délai ne dépassant p...
  • Journal Officiel·2002 / N°103·page 19·fr
    ...- L'analyse, le cas échéant, des questions soulevées par les parti...
  • Journal Officiel·1983 / N°036·page 34·fr
    ...89, folio 71, case 598, il appert que ladite assemblée a : - Reco...
  • Journal Officiel·2023 / N°104·page 19·fr
    ...En cas de justification de non-exercice effectif de l'activité obj...
  • Journal Officiel·2001 / N°055·page 15·fr
    ...Dans tous les cas et avant de statuer sur l'infraction, le contrev...
  • Journal Officiel·2018 / N°083·page 12·fr
    ...Dans les autres cas, le bénéficiaire des avantages fiscaux, utilis...
  • Journal Officiel·1973 / N°033·page 5·fr
    ...2 série 5 case 266, les associés de la dite Société ont augmenté l...