Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
22 672 résultats pour ""INDIV""
  • Journal Officiel·1975 / N°078·page 13·fr
    ...— Le droit de jouissance individuelle ou familiale des membres de ...
  • Annonces Légales·2020 / N°009·page 12·fr
    ...1) les 6,687ème indivis de TF 605858 Nabeul consistant en un terra...
  • Journal Officiel·1975 / N°083·page 16·fr
    ...— Le droit de jouissance individuelle ou familiale des membres de ...
  • Journal Officiel·1975 / N°083·page 15·fr
    ...— Le droit de jouissance individuelle ou familiale de membres de l...
  • Annonces Légales·2010 / N°107·page 18·fr
    ...les parts indivis (592/888) dans l'immeuble dénommé "L'espérance S...
  • Journal Officiel·1973 / N°016·page 28·fr
    ...requérant pour un demi dans l'indivision. 2) son frère Germain Moh...
  • Annonces Légales·2011 / N°023·page 40·fr
    ...Parts indivises à vendre : Les 1349,51è indivises du TF n° 595499...
  • Journal Officiel·1985 / N°070·page 14·fr
    ...— Le droit de jouissance individuelle ou familiale des membres de ...
  • Journal Officiel·1968 / N°019·page 18·fr
    ...1° Le requérant pour 1,2 dans l'indivision, 2° Saâd ben Salah ben ...
  • Journal Officiel·1979 / N°006·page 4·fr
    ...— Le droit de jouissance individuelle ou familiale des membres de ...
  • Journal Officiel·1972 / N°039·page 28·fr
    ...6) Mohamed ben Hédi ben Mohamed Kharouani pour 1/3 indivis. 7) Son...
  • Journal Officiel·1973 / N°016·page 26·fr
    ...b) Qu'elle est la propriété indivise des soeurs Germanies. 1) Zebe...
  • Journal Officiel·1975 / N°059·page 13·fr
    ...— B Dans le corps de métiers suivants, les activités individuelle...
  • Journal Officiel·1977 / N°001·page 7·fr
    ...— Le droit de jouissance individuelle ou familiale des membres de ...
  • Annonces Légales·2008 / N°053·page 48·fr
    ...La totalité des parts indivises revenant à la partie saisie : 468 ...
  • Journal Officiel·1974 / N°007·page 33·fr
    ...1) la requérante, pour trois quarts dans l'indivision. 2) Monsieur...
  • Journal Officiel·1974 / N°047·page 30·fr
    ...1) la requérante pour 20 ans dans l'indivision (2) son cousin mate...
  • Annonces Légales·2018 / N°018·page 56·fr
    ...1- La totalité des parts indivises objet du titre foncier n°99484 ...
  • Annonces Légales·2008 / N°046·page 58·fr
    ...La moitié indivise de l'immeuble sis, avenue Tahar Kamoun, route d...
  • Journal Officiel·1979 / N°034·page 16·fr
    ...ense Nationale, prise à titre individuel : — les officiers d'activ...