Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
192 687 résultats pour ""IVA""
  • Annonces Légales·2010 / N°117·page 38·fr
    ...71.335.006 La partie poursuivante : Banque Nationale Agricole, SA...
  • Journal Officiel·1978 / N°074·page 25·fr
    ...— Suivant procès-verbal dressé par Monsieur Ben Nejima Abdelhamid,...
  • Journal Officiel·2019 / N°077·page 47·fr
    ...A défaut, ces titres sont évalués à leur valeur d'équivalence. 27...
  • Journal Officiel·1977 / N°040·page 26·fr
    Khémais El Mahfoudhi, en qualité de propriétaire, suivant réquisit...
  • Journal Officiel·1978 / N°057·page 34·fr
    ...— Suivant procès-verbal dressé par Monsieur Raouf Ayadi, adjoint t...
  • Journal Officiel·1978 / N°071·page 21·fr
    ...— Suivant procès-verbal dressé par Monsieur Béji Chaâbane, Adjoint...
  • Journal Officiel·1971 / N°032·page 25·fr
    ...— Suivant procès-verbal dressé par Monsieur Ben Hamden Azaiez, Adj...
  • Annonces Légales·2014 / N°001·page 6·fr
    ...1328157/V Suivant acte S.S.P enregistré à la recette de l'enregis...
  • Annonces Légales·2010 / N°048·page 7·fr
    ...Le Gérant 2010G02473SRLB1 --- ### Constitution d'une SARL Suiva...
  • Annonces Légales·2016 / N°076·page 36·fr
    ...- Morched Chebbi 5100 parts équivalent à 51 000 Dinars pour que le...
  • Journal Officiel·1971 / N°040·page 23·fr
    ...— Suivant procès-verbal dressé par M. Djerbi Salah, Agent Techniqu...
  • Journal Officiel·1968 / N°035·page 10·fr
    ...— Suivant procès-verbal dressé par M. Bachraoui Abdelhamid, Adjoin...
  • Annonces Légales·2009 / N°070·page 21·fr
    ...Suivant acte sous seing privé enregistré le 27 Octobre 2008 à la r...
  • Journal Officiel·1971 / N°057·page 43·fr
    ...— Suivant procès-verbal dressé par Monsieur Youssef Ben Omrane, Ad...
  • Annonces Légales·2017 / N°150·page 36·fr
    ...452787/K/A/M/000 Suivant 2 PV en date du 30/9/2017, enregistrés à...
  • Annonces Légales·2013 / N°157·page 17·fr
    ...5.000 DT l'équivalent 2 330 Euro. Durée : 99 ans. Objet : Dévelo...
  • Annonces Légales·2020 / N°088·page 16·fr
    ...L'avocat poursuivant : Maître Najla Jazi Avocat à la cour d'appel ...
  • Journal Officiel·1965 / N°014·page 18·fr
    ...— Suivant procès-verbal dressé par M. May Jacques, Adjoint Techniq...
  • Journal Officiel·1968 / N°020·page 29·fr
    ...Suivant procès-verbal dressé par Monsieur Mohamed Ezedine Bougriba...
  • Journal Officiel·1977 / N°032·page 13·fr
    ...— Suivant procès-verbal dressé par Monsieur Lassoued Hassine, agen...