Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
191 978 résultats pour ""MIS""
  • Journal Officiel·1978 / N°010·page 18·fr
    ...5°) Le montant des acomptes pour la mission globale de direction, ...
  • Journal Officiel·1994 / N°051·page 11·fr
    ...mis "Kairouan Nord", Vu l'arrêté du 5 janvier 1987 portant admiss...
  • Journal Officiel·2005 / N°008·page 9·fr
    ...- Nul ne peut être déclaré admis à participer à l'épreuve d'admiss...
  • Journal Officiel·1995 / N°103·page 5·fr
    ...- La commission médicale centrale est composée d'un nombre égal de...
  • Journal Officiel·2000 / N°042·page 42·fr
    ...Le point de repère de ce permis de recherche est le "signal géodés...
  • Journal Officiel·2018 / N°017·page 21·fr
    ...Les demandes soumises à la commission sont considérées définitives...
  • Journal Officiel·2014 / N°046·page 21·fr
    ...Il est mis fin à la nomination de Monsieur Radhouane Chtourou, pro...
  • Journal Officiel·1975 / N°032·page 2·fr
    ...Le permis renouvelé, après réduction réglementaire de surface, cou...
  • Journal Officiel·1986 / N°046·page 12·fr
    ...— Il est institué au ministère du transport une commission central...
  • Annonces Légales·2025 / N°043·page 4·fr
    ...- Décision ayant autorisé l'émission : L'Assemblée Générale Extra...
  • Journal Officiel·1970 / N°002·page 5·fr
    ...— Toute demande de concession, portant sur le présent permis de re...
  • Journal Officiel·2000 / N°053·page 17·fr
    ...dans le permis "Borj El Khadra" au profit de la société Lasmo Tuni...
  • Journal Officiel·2000 / N°034·page 44·fr
    ...- Nul ne peut être déclaré admis à participer aux épreuves d'admis...
  • Journal Officiel·1974 / N°071·page 2·fr
    ...2.** — Dans le cadre de cette mission, la commission nationale de ...
  • Annonces Légales·2021 / N°019·page 32·fr
    ...- Approbation et adoption des statuts mis à jour. - Pouvoirs. Le ...
  • Journal Officiel·2019 / N°012·page 3·fr
    ...345 Cessation des fonctions d'un chargé de mission ... 346 Minist...
  • Journal Officiel·1991 / N°088·page 10·fr
    ...Les tarifs d'encouragement sont proposés par le commissaire et sou...
  • Journal Officiel·2018 / N°064·page 17·fr
    ...Est mis fin à la nomination de Monsieur Dhaou Sadok Bejja, ingénie...
  • Journal Officiel·1998 / N°039·page 26·fr
    ...Ce permis renouvelé couvre une superficie de 3952 km², soit 988 pé...
  • Journal Officiel·2015 / N°006·page 19·fr
    ...Il est mis fin aux fonctions de Madame Aida Ben Smida épouse Ben F...