Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
3 675 résultats pour ""N CONSEIL""
  • Journal Officiel·1971 / N°027·page 35·fr
    ...e la Société 4) Election d'un Conseil d'Administration pour assist...
  • Journal Officiel·1981 / N°062·page 33·fr
    ...la Société est administrée par un Conseil d'administration composé...
  • Journal Officiel·1984 / N°037·page 57·fr
    ...La société est administrée par un conseil composé de 7 membres. I...
  • Annonces Légales·2014 / N°042·page 27·fr
    ...ination sociale et nomination conseiller Les Découvertes d'Alyssa...
  • Journal Officiel·1957 / N°030·page 4·fr
    ...ncée sans avis préalable d'un Conseil de discipline. ART. 20. — L...
  • Journal Officiel·1967 / N°006·page 19·fr
    ...— Le Directeur de l'Ecole est assisté par un Conseil de l'Ecole do...
  • Journal Officiel·2019 / N°009·page 6·fr
    ...la Chambre, lequel désigne un conseiller rapporteur qui procède so...
  • Journal Officiel·1965 / N°016·page 8·fr
    ...— Il est créé un conseil de perfectionnement de l'École Nationale ...
  • Journal Officiel·1978 / N°074·page 36·fr
    ...La société sous sa forme nouvelle est administrée par un conseil d...
  • Journal Officiel·1979 / N°040·page 53·fr
    ...es de la dite société que son conseil d'administration a décidé au...
  • Journal Officiel·1972 / N°012·page 22·fr
    ...— La Société est administrée par un Conseil d'Administration compo...
  • Journal Officiel·1973 / N°012·page 43·fr
    ...- L'assemblée a approuvé la décision de son conseil d'administrati...
  • Journal Officiel·1979 / N°043·page 35·fr
    ...La Société est administrée par un Conseil d'Administration composé...
  • Journal Officiel·1981 / N°030·page 28·fr
    ...La Société est gérée par un Conseil d'Administration désigné par l...
  • Journal Officiel·1969 / N°039·page 11·fr
    ...a) un Conseil de Santé composé des Chefs de Service de l'Institut;...
  • Journal Officiel·1999 / N°078·page 29·fr
    ...ative d’entreprise, érigée en conseil de discipline, qui donne au ...
  • Annonces Légales·2013 / N°031·page 13·fr
    ...- Approbation de la nomination d'un conseiller du Directeur Généra...
  • Journal Officiel·1965 / N°043·page 17·fr
    ...ntés aux délibérations de son Conseil d'Administration. Au-delà d...
  • Journal Officiel·1980 / N°032·page 6·fr
    ...djerdah est administré par un conseil d'administration présidé par...
  • Journal Officiel·1997 / N°052·page 19·fr
    ...- Il est institué un conseil national du tourisme chargé notamment...