Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
35 391 résultats pour ""PROFI""
  • Journal Officiel·1990 / N°079·page 2·fr
    ...r cause d'utilité publique au profit de l'Etat pour être incorporé...
  • Journal Officiel·2021 / N°045·page 5·fr
    ...Article premier - Est créée au profit des agents, agents temporair...
  • Annonces Légales·2007 / N°001·page 37·fr
    ...18, Mr Med Ben Othmen Kaboudi a cédé au profit de Mr Fradj Ben Med...
  • Journal Officiel·2023 / N°092·page 1·fr
    ...médecin capitaine d'active au profit de la direction générale de l...
  • Journal Officiel·1990 / N°020·page 1·fr
    ...r cause d'utilité publique au profit de l'Agence foncière d'habita...
  • Journal Officiel·1978 / N°049·page 24·fr
    ...'un montant de 2780 Dinars au profit de la S.T.B.; Qu'elle est li...
  • Journal Officiel·1992 / N°088·page 6·fr
    ...dées par le Chef de l'État au profit des catégories sociales à fai...
  • Journal Officiel·1988 / N°078·page 5·fr
    ...ant une prime de rendement au profit du personnel médical hospital...
  • Journal Officiel·1982 / N°008·page 10·fr
    ...— Il est institué à compter du 5 janvier 1982 au profit de la Cais...
  • Journal Officiel·1993 / N°039·page 28·fr
    ...lques municipalités et à leur profit. Le ministre d'Etat ministre...
  • Journal Officiel·2018 / N°104·page 36·fr
    ...pés ou acquises par l'État au profit des associations et des entre...
  • Journal Officiel·2018 / N°104·page 107·fr
    ... | | | | | Équipement au profit des établissements de l'enfan...
  • Annonces Légales·2006 / N°072·page 44·fr
    ...5) Privilège au profit de la trésorerie pour garantir la somme de ...
  • Journal Officiel·2009 / N°102·page 186·fr
    ...0120 | - Profilés | 0 | | | | Tubes, tuyaux et profilés creux...
  • Journal Officiel·2000 / N°025·page 12·fr
    ... | PROFITS SUR EXERCICES ANTERIEURS | 516.680,728 | | PROFITS E...
  • Annonces Légales·2012 / N°079·page 37·fr
    ...es de formation spécifique au profil des jeunes avec l'appui des o...
  • Journal Officiel·2010 / N°035·page 19·fr
    ...ciété "Edisto Tunisia Ltd" au profit de la société « Medex Petrole...
  • Journal Officiel·2014 / N°073·page 32·fr
    ...Company» dans ledit permis au profit des sociétés «Pioneer Natural...
  • Journal Officiel·1994 / N°034·page 14·fr
    ... | PROFITS SUR EXERCICES ANTERIEURS | 682.885.704 | | PROFITS E...
  • Annonces Légales·2021 / N°020·page 13·fr
    ...0 DT inscrite le 24/3/2004 au profit de l'UIB. - Hypothèque Volont...