Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
104 875 résultats pour ""RBA""
  • Annonces Légales·2013 / N°107·page 18·fr
    ...633423P/A/M/000 Suivant procès-verbal de l'assemblée générale ext...
  • Journal Officiel·2007 / N°104·page 7·fr
    ...Le procès-verbal doit comporter le cachet du service ou de l'admin...
  • Annonces Légales·2015 / N°069·page 40·fr
    ...307468-75 Suivant un Procès-verbal Général extraordinaire enregis...
  • Journal Officiel·2017 / N°059·page 2·fr
    ...obation du plan d'aménagement urbain de la localité d'Ennasser, dé...
  • Journal Officiel·2017 / N°060·page 2·fr
    ...obation du plan d'aménagement urbain de la localité d'Ennasser, dé...
  • Annonces Légales·2011 / N°143·page 21·fr
    ...000271Y En vertu du procès verbal du conseil d'administration du ...
  • Annonces Légales·2016 / N°124·page 37·fr
    Proces-verbal de l'assemblée générale de la société ALIGAO Sociét...
  • Annonces Légales·2017 / N°053·page 31·fr
    ...271264 - 52 Suivant procès-verbal de l'assemblée générale extraor...
  • Annonces Légales·2010 / N°103·page 47·fr
    ...2) une parcelle sis à Maghrawa Midoun Djerba connue sous le nom de...
  • Journal Officiel·1964 / N°040·page 14·fr
    ...de Souk-El-Arba | — de Souk-El-Arba 2e Bureau | | 610.91 | — Enr...
  • Annonces Légales·2012 / N°148·page 22·fr
    ...- Le procès-verbal de l'AGO susvisée. - Le procès-verbal de l'AGE...
  • Annonces Légales·2005 / N°037·page 5·fr
    ...Sfax n° B184461996 Aux termes du procès-verbal de ses délibératio...
  • Annonces Légales·2018 / N°138·page 17·fr
    ...Par procès-verbal de l'assemblée générale ordinaire en date du 10 ...
  • Journal Officiel·1980 / N°062·page 12·fr
    ...Vu les procès-verbaux de la Commission Régionale de délimitation d...
  • Annonces Légales·2018 / N°037·page 9·fr
    ...1557268 BAM000 Suivant le procès-verbal de l'assemblée générale c...
  • Journal Officiel·2023 / N°144·page 4·fr
    ...Le fonds pour le financement des transports urbains est financé pa...
  • Journal Officiel·1980 / N°011·page 15·fr
    ...tant approbation du Code de l'Urbanisme. Le gouverneur, président...
  • Annonces Légales·2018 / N°074·page 31·fr
    ...Nihel Ketala Suivant procès verbal du 15/3/2018 enregistré à la r...
  • Annonces Légales·2025 / N°007·page 6·fr
    ...0645015Q Suivant procès-verbal de l'assemblée générale ordinaire ...
  • Annonces Légales·2010 / N°087·page 15·fr
    ...Souani el Houmer - Korba 8070. Capital social : 4000 DT. Durée : 9...