Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
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  • Journal Officiel·1981 / N°084·page 16·fr
    ...La prise en charge est effectuée sous forme de remboursement au pr...
  • Journal Officiel·2015 / N°030·page 2·fr
    ...Au nom du peuple, L'assemblée des représentants du peuple ayant a...
  • Annonces Légales·2008 / N°085·page 32·fr
    ...liés aux investissements | | | | Décaissements provenant de ...
  • Journal Officiel·1965 / N°052·page 23·fr
    ...sement | 1 | 1^{er} janvier 1965 | | | Secrétaires d'Etablissem...
  • Annonces Légales·2011 / N°085·page 12·fr
    ...- L'assemblée donne quitus aux administrateurs. - L'assemblée gén...
  • Journal Officiel·2017 / N°045·page 37·fr
    - exercer sa pleine autorité sur l'ensemble du personnel de l'agen...
  • Annonces Légales·2017 / N°143·page 60·fr
    Convocation à l'assemblée générale extraordinaire Société MAGASIN...
  • Annonces Légales·2005 / N°156·page 17·fr
    Le président indique que l'assemblée est appelée à délibérer sur l...
  • Journal Officiel·2018 / N°071·page 34·fr
    ...Le ministre du développement, de l'investissement et de la coopéra...
  • Annonces Légales·2010 / N°062·page 36·fr
    ...**Assemblée Générale Ordinaire** - Examen du rapport du Conseil d...
  • Journal Officiel·1979 / N°054·page 6·fr
    ...Tout service Public d'Assainissement chargé de la collecte, du tra...
  • Annonces Légales·2018 / N°045·page 47·fr
    ...Les documents destinés à l'Assemblée Générale Ordinaire sont tenus...
  • Journal Officiel·1994 / N°001·page 2·fr
    ...7 - Nomination d'un secrétaire général d'établissement d'enseignem...
  • Annonces Légales·2022 / N°137·page 19·fr
    ...Ratification du retard dans la tenue de l'assemblée générale ordin...
  • Journal Officiel·2009 / N°083·page 15·fr
    ...21 - La direction de l'établissement peut effectuer des visites d'...
  • Journal Officiel·1997 / N°076·page 6·fr
    Vu le décret n° 91-1078 du 22 juillet 1991, relatif au classement ...
  • Journal Officiel·2000 / N°047·page 13·fr
    ...– Le ministre de la coopération internationale et de l'investissem...
  • Journal Officiel·1960 / N°008·page 37·fr
    ...L'Assemblée générale nomme un ou bien 3 commissaires, associés, ou...
  • Annonces Légales·2008 / N°125·page 45·fr
    ...I/ Ordre du jour de l'assemblée générale extraordinaire : - Lectur...
  • Annonces Légales·2008 / N°041·page 60·fr
    ...L'ensemble des documents réglementaires relatifs à cette assemblée...