Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
2 598 résultats pour ""SMET""
  • Journal Officiel·1991 / N°008·page 11·fr
    ...ransports routiers ; — de transmettre les dossiers d'infractions ...
  • Journal Officiel·1995 / N°087·page 30·fr
    ... un avis sur la demande et transmettre le dossier au ministère des...
  • Journal Officiel·2001 / N°030·page 5·fr
    ...suppléant qui ordonnera de transmettre le dossier à la chambre sus...
  • Journal Officiel·1973 / N°031·page 7·fr
    ...sme où il est détaché, qui transmet sa fiche de notation au chef d...
  • Journal Officiel·1974 / N°066·page 3·fr
    ...es de l'instruire et de la transmettre à l'autorité compétente ave...
  • Journal Officiel·1975 / N°043·page 12·fr
    ...érale du Département; - de transmettre à l'ensemble des responsabl...
  • Annonces Légales·2016 / N°142·page 17·fr
    ...dicat de placement doivent transmettre quotidiennement au chef de ...
  • Journal Officiel·1994 / N°085·page 4·fr
    ...s bailleurs de fonds et en transmettre copie au ministère des fina...
  • Journal Officiel·1968 / N°024·page 14·fr
    ...Celle-ci émet, sans délai, un avis motivé qu'elle transmet à l'aut...
  • Journal Officiel·1996 / N°001·page 7·fr
    ...s produits susceptibles de transmettre aux denrées des propriétés ...
  • Journal Officiel·2008 / N°100·page 10·fr
    ...des Nations Unies, qui les transmet à toutes les Hautes Parties co...
  • Journal Officiel·1995 / N°023·page 4·fr
    ...- de rédiger et de transmettre les protêts, mises en demeure, noti...
  • Journal Officiel·2001 / N°012·page 10·fr
    ...Tout acte modifiant ou transmettant les droits attachés à un dessi...
  • Journal Officiel·1997 / N°097·page 3·fr
    ...Les tribunaux devront, à cet effet, transmettre à la Présidence de...
  • Annonces Légales·2025 / N°048·page 98·fr
    ...ED | IENOUDIE MED ALI | JONDAR SMETTY | | MR HYEI HAMMA | JTE MO...
  • Journal Officiel·2006 / N°083·page 8·fr
    ...es municipalités concernés transmettent à la direction de la sécur...
  • Journal Officiel·1993 / N°095·page 5·fr
    ...nternationale, approuve et transmet les demandes de financement ex...
  • Journal Officiel·1966 / N°008·page 2·fr
    ... par tout autre instrument transmetteur de signes, de sons ou d'im...
  • Journal Officiel·2000 / N°092·page 15·fr
    ... chaque réunion et de leur transmettre les dossiers des questions ...
  • Journal Officiel·1975 / N°025·page 6·fr
    ...ce dernier organisme devra transmettre sans retard les recours à l...