Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
94 942 résultats pour ""TEL""
  • Annonces Légales·2026 / N°059·page 4·fr
    ...47, Mme Leila RATEL, veuve du défunt Taoufik RATEL, fait donation ...
  • Journal Officiel·1986 / N°055·page 2·fr
    ...Nom des propriétaires ou présumés tels : 1) Franco (Yole) veuve d...
  • Journal Officiel·1981 / N°071·page 12·fr
    ...l employé d'une manière accidentelle (Temporaire) | 6.000 | Art. 3...
  • Journal Officiel·1997 / N°061·page 34·fr
    ...Les hôtels implantés dans le sahara bénéficient de cet avantage da...
  • Journal Officiel·2002 / N°049·page 17·fr
    ...ncitation aux investissements, tel que modifié et complété par les...
  • Journal Officiel·2008 / N°102·page 7·fr
    ...ablissements publics sous tutelle, tel que modifié par le décret n...
  • Annonces Légales·2025 / N°151·page 11·fr
    ...2025S01420VEPA2 --- Société Hôtel Nour Kantoui (en faillite) «L...
  • Annonces Légales·2006 / N°086·page 46·fr
    ...Contre la partie saisie Société Tunisienne Hôtelière et Touristiqu...
  • Journal Officiel·2016 / N°034·page 30·fr
    ...s du ministère de l'industrie, tel qu'il a été modifié et complété...
  • Journal Officiel·2023 / N°015·page 12·fr
    ...ructures sanitaires publiques, tel que complété par le décret n° 2...
  • Journal Officiel·1983 / N°008·page 12·fr
    ... des administrations centrales tel qu'il a été modifié par le décr...
  • Journal Officiel·1991 / N°088·page 12·fr
    ... directives de l'autorité de tutelle. A cet effet, il exerce les a...
  • Annonces Légales·2015 / N°103·page 35·fr
    ...re et d'esthétique situé à l'hôtel Bizerta Resort. 2015R03515FCCC...
  • Journal Officiel·2000 / N°055·page 18·fr
    mars 1995, par le conseil de tutelle régional du gouvernorat de Ga...
  • Journal Officiel·2013 / N°019·page 21·fr
    ...ns administratives paritaires, tel qu'il a été modifié par le décr...
  • Journal Officiel·1986 / N°062·page 11·fr
    ... régime des terres collectives telle que modifiée et complétée par...
  • Journal Officiel·1987 / N°066·page 6·fr
    ... régime des terres collectives tel que complété par le décret n° 8...
  • Annonces Légales·2011 / N°102·page 6·fr
    ...Hôtel Djerba Beach Midoun Jerba MF : 047019 P RC : B 156381997 Su...
  • Journal Officiel·2009 / N°060·page 25·fr
    ... la Banque Centrale de Tunisie telle que modifiée par les textes s...
  • Journal Officiel·2013 / N°019·page 26·fr
    ...Ledit établissement est placé sous la tutelle du ministère de l'en...