Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
26 036 résultats pour ""ARTIS""
  • Journal Officiel·1984 / N°062·page 34·fr
    ...La mise en œuvre d'une troupe artistique ayant pour activité princ...
  • Journal Officiel·1999 / N°005·page 5·fr
    ...le secteur de l'artisanat. Art. 4. - Le titre VIII du code d'inci...
  • Annonces Légales·2025 / N°119·page 11·fr
    ...iné à la vente des produits d'artisanat sis au croisement Echira r...
  • Annonces Légales·2008 / N°050·page 56·fr
    ...es et les droits de propriété artistique. 3/ Les éléments corpore...
  • Annonces Légales·2018 / N°151·page 58·fr
    ...l'activité vente des articles artisanales sis Zone Touristique Hou...
  • Annonces Légales·2021 / N°081·page 9·fr
    ...Immeuble MAGHREBIA- TOUR A-9, Rue de l'Artisanat **Z.I. Charguia ...
  • Journal Officiel·2005 / N°031·page 10·fr
    ...ier du présent décret sont répartis selon les catégories et les so...
  • Annonces Légales·2005 / N°106·page 14·fr
    ... de 5 000 000 DT 9, rue de l'Artisanat 1080 Tunis - Cedex MF : 6...
  • Annonces Légales·2008 / N°112·page 5·fr
    ...Production et vente articles et Produits Artisanal, Siège social ...
  • Journal Officiel·1981 / N°061·page 35·fr
    ...— Le présent arrêté emporte transfert de la propriété inter-partis...
  • Annonces Légales·2016 / N°006·page 18·fr
    ...Rue de l'artisanat-zone industrielle -Ariana R.C n° B182611996 M...
  • Annonces Légales·2017 / N°046·page 46·fr
    ...Une association de nature Culturelle, artistique a été constituée ...
  • Journal Officiel·1958 / N°055·page 7·fr
    ...cation, dans l'Industrie et l'Artisanat du Textile, de mesures pro...
  • Annonces Légales·2004 / N°171·page 12·fr
    ...925.000 Dinars répartis en 92.500 actions ordinaires de 10 dinars ...
  • Journal Officiel·1960 / N°043·page 10·fr
    ...| | Autres produits de l'artisanat | 10 + S.B. | | Fibres végét...
  • Annonces Légales·2008 / N°062·page 14·fr
    ...15.000.000 de dinars répartis en 150.000 obligations de 100 Dinars...
  • Annonces Légales·2009 / N°014·page 34·fr
    ...2009C00011FCCC3 ## ASSOCIATIONS, PARTIS, SYNDICATS ET SYNDICS ##...
  • Annonces Légales·2011 / N°014·page 10·fr
    ...2011T00295FCCC2 # ASSOCIATIONS, PARTIS, SYNDICATS ET SYNDICS ## ...
  • Annonces Légales·2013 / N°118·page 30·fr
    ... vendu 1600 parts sociales répartis comme suit : 800 parts sociale...
  • Journal Officiel·1993 / N°058·page 26·fr
    ...ndustrie, du commerce et de l'artisanat | | Signé : ISMAIL SAHBA...