Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
24 714 résultats pour ""GINA""
  • Journal Officiel·1972 / N°040·page 39·fr
    ...(nouveau) — Le capital social originairement fixé à 100.000 Dinars...
  • Annonces Légales·2014 / N°048·page 57·fr
    ...astir déclare avoir perdu l'original du titre de propriété du titr...
  • Annonces Légales·2014 / N°064·page 14·fr
    ...Deux originaux ont été déposés au greffe du tribunal de 1ère insta...
  • Journal Officiel·1986 / N°009·page 5·fr
    ... du gouvernorat dont il est originaire. Art. 12. — Durant la péri...
  • Journal Officiel·1970 / N°040·page 15·fr
    ...1°) Les produits originaires et en provenance du Danemark bénéfici...
  • Journal Officiel·1974 / N°018·page 11·fr
    ...6°) Copie dûment certifiée conforme à l'original du ou des diplôme...
  • Journal Officiel·1977 / N°019·page 24·fr
    ...Deux originaux de chacun des statuts de la société de la déclarati...
  • Journal Officiel·1974 / N°048·page 29·fr
    ... mars 1974 et dont l'un des originaux est demeuré annexé à la décl...
  • Journal Officiel·1964 / N°013·page 38·fr
    ...A) deux originaux des statuts enregistrés à Tunis (A.C.I.) le 11 f...
  • Annonces Légales·2014 / N°152·page 32·fr
    ... veulent distraire un autre original. Toute opposition doit être a...
  • Annonces Légales·2018 / N°099·page 34·fr
    ...vocat qui détient une copie originale du contrat de vente à son ét...
  • Annonces Légales·2012 / N°145·page 29·fr
    ... 12706810, dont deux copies originales déposées au TGI Ariana le 3...
  • Journal Officiel·1970 / N°019·page 18·fr
    ...à l'importation de produits originaires et en provenance de toutes...
  • Annonces Légales·2013 / N°086·page 21·fr
    ...ance n°M009096 et dont deux originaux ont été déposés au Greffe du...
  • Journal Officiel·1980 / N°035·page 53·fr
    ...47 case 245 dont deux originaux ont été déposés au Greffe du Tribu...
  • Journal Officiel·2000 / N°008·page 98·fr
    ... ; - Une copie conforme à l'original et enregistrée du statut de l...
  • Annonces Légales·2005 / N°038·page 8·fr
    ...n° M032623, dont deux originaux ont été déposés au greffe du tribu...
  • Annonces Légales·2016 / N°053·page 22·fr
    ...186 d reçu n°M001277 dont 2 originaux ont été déposés au greffe du...
  • Annonces Légales·2007 / N°004·page 59·fr
    ... et justifié par des pièces originales et conformes dans un délai ...
  • Journal Officiel·1976 / N°059·page 45·fr
    ...**Dépôts :** Deux originaux des statuts, deux expéditions de l'ac...