...centrale de Tunisie seront transmis à ces derniers lorsque le mont...

...1799 — Rebeh Bent Smida Ben Youssef Ayari, née à Tunis le 12 juin ...

...« El-Yasmina ». Qu'elle est sa propriété exclusive. Qu'elle n'es...

...article, sont préalablement sousmis à l'approbation de la Conféren...

... La demande de candidature transmise par la voie hiérarchique doit...

...oire de la propriété appelée Yasmina, dont l'immatriculation a été...

...lgacem ben Ali ben Hassen El Gasmi, contremaître à la Distillerie ...

...les héritiers Ali ben Ammar Smida; A l'est : Mohamed ben Mohamed ...

... de prolongation de séjour transmise par la Caisse Nationale. Au ...

...niana, au village de Ouled Bou Smir, Gouvernorat de Sfax, ouvrant ...

...Ces documents sont transmis aux intéressés dans un délai ne dépass...

...Les droits attachés à cette licence ne peuvent être transmis qu'av...

... octobre 1965 Amor ben Khelifa Smida, à compter du 2 octobre 1965 ...

...vant que l'affaire ne soit transmise au juge cantonal dans le cas ...

...insi que de collecte et de transmission d'ordres de bourse, et leu...

...« Yasmina ». Qu'elle est sa propriété exclusive. Qu'elle n'est g...

...**Par décret n° 92-1223 du 26 juin 1992.** Monsieur Mohsen Guesmi...

...— Le bornage provisoire de la propriété dite « Dar El Yasmine », s...

...Les IAA se chargeront de la transmission des bulletins de souscrip...

...du 1er mars 1965 Mohamed Habib Smida El Abidi, à compter du 19 jui...