Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
23 729 résultats pour ""OISI""
  • Journal Officiel·1996 / N°013·page 5·fr
    ...arbitre et les deux arbitres choisissent un ressortissant d'un Éta...
  • Journal Officiel·1989 / N°030·page 5·fr
    ...— Ne pourront être choisies que les cautions personnelles et solid...
  • Journal Officiel·1962 / N°008·page 15·fr
    ...La troisième réunion du Conseil d'Administration de la S.I.T.E.P. ...
  • Journal Officiel·1995 / N°023·page 5·fr
    ...En cas d'égalité dans l'ancienneté le plus âgé sera choisi. Il ser...
  • Journal Officiel·1958 / N°006·page 17·fr
    ...s à compter de la date de la troisième insertion du présent avis, ...
  • Journal Officiel·1967 / N°022·page 13·fr
    ...Un Directeur Général adjoint peut être choisi et nommé par le Cons...
  • Journal Officiel·2001 / N°076·page 62·fr
    ...- Etre titulaire d'un diplôme de troisième cycle d'étude approfond...
  • Journal Officiel·1993 / N°061·page 25·fr
    ...eprésentant les travailleurs choisi par le bureau syndical, un exp...
  • Journal Officiel·1966 / N°022·page 13·fr
    ...arbitrage d'une personnalité choisie d'un commun accord. En cas d...
  • Journal Officiel·1962 / N°031·page 30·fr
    ...Composé de trois à douze membres, choisis par l'Assemblée et la Mu...
  • Journal Officiel·1963 / N°030·page 21·fr
    ...Adjoint soit un de ses membres soit un mandataire choisi hors de s...
  • Journal Officiel·1965 / N°063·page 31·fr
    ... les services publics seront choisis par le personnel ouvrier du S...
  • Journal Officiel·1988 / N°030·page 11·fr
    ...n d'un expert, celui-ci sera choisi parmi les ingénieurs spécialis...
  • Journal Officiel·1959 / N°001·page 10·fr
    ...bres du Comité de Direction, choisi dans l'ordre de leur désignati...
  • Journal Officiel·1968 / N°032·page 8·fr
    ... la maison, ou, à défaut, les voisins qui signent au procès-verbal...
  • Journal Officiel·1970 / N°052·page 36·fr
    ... été rendu le 15 janvier 1968 voisine de la parcelle précédente si...
  • Journal Officiel·1967 / N°012·page 3·fr
    ...eurs Tunisiens (U.G.T.T.) et choisis parmi les travailleurs qualif...
  • Journal Officiel·1960 / N°043·page 12·fr
    ...ntant un point d'isolement au voisinage de sa partie médiane et se...
  • Journal Officiel·1968 / N°025·page 28·fr
    ... tunisienne, dans le café de troisième catégorie dénommé Société l...
  • Journal Officiel·1969 / N°026·page 37·fr
    ...Conseil composé de 6 membres choisi parmi les actionnaires en Asse...