Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
23 895 résultats pour ""UNIT""
  • Journal Officiel·1965 / N°042·page 16·fr
    ...ion, l'Assemblée Générale se réunit et procède à la nomination d'u...
  • Journal Officiel·1968 / N°005·page 16·fr
    ...ponsabilité limitée dénommée « Unité Commerciale » l'Innovation. ...
  • Journal Officiel·1959 / N°036·page 20·fr
    ...ns aéronautiques ainsi que les unités de mesures, les codes, les a...
  • Journal Officiel·1991 / N°086·page 7·fr
    ...— Le conseil d'administration se réunit sur convocation du préside...
  • Journal Officiel·1988 / N°045·page 13·fr
    ...ère qui leur est allouée par l'unité coopérative de production agr...
  • Journal Officiel·1993 / N°053·page 11·fr
    ...avoir obtenu au moins dix (10) unités de valeur parmi les vingt (2...
  • Journal Officiel·1997 / N°027·page 7·fr
    ...- Le conseil d'administration se réunit, sur convocation de son pr...
  • Journal Officiel·1967 / N°045·page 17·fr
    ...le jury réunit avant l'ouverture de la séance, procède au tirage a...
  • Journal Officiel·1976 / N°055·page 27·fr
    ...e la zone géographique ou de l'unité de production et éventuelleme...
  • Journal Officiel·1989 / N°002·page 6·fr
    ...ciers et des caporaux dans les unités du sous-corps de la tenue ré...
  • Journal Officiel·1994 / N°021·page 39·fr
    ...La commission se réunit sur convocation de son président chaque fo...
  • Journal Officiel·1975 / N°062·page 15·fr
    ...partie la plus diligente, se réunit obligatoirement dans un délai ...
  • Journal Officiel·1989 / N°001·page 15·fr
    ...Il se réunit à la fin de chaque trimestre, sous la présidence du d...
  • Journal Officiel·1964 / N°063·page 3·fr
    ...Cette commission se réunit à la demande de l'une ou l'autre partie...
  • Journal Officiel·1995 / N°101·page 7·fr
    ...- Le conseil pédagogique se réunit périodiquement et aussi souvent...
  • Journal Officiel·1998 / N°056·page 6·fr
    ...- Le conseil d'entreprise se réunit au moins une fois par trimestr...
  • Journal Officiel·1998 / N°005·page 10·fr
    ...- le directeur de l'unité centrale des banques du sang et la trans...
  • Journal Officiel·1996 / N°101·page 7·fr
    ...e générale extraordinaire ne réunit pas le quorum requis, une 3ème...
  • Journal Officiel·1994 / N°067·page 5·fr
    ...3 - Le comité exécutif se réunit au moins une fois par an à une da...
  • Journal Officiel·1958 / N°087·page 11·fr
    ...Coupes vendues en bloc sur pied ou à l'unité de produits, cahier a...