...Trois Cents Dinars ... 300 Dinars En outre des clauses et conditi...

...de 1,5 % ; Pour ces activités ... (le reste sans changement) ». ...

... et des conseils de gouvernorat...) est attirée sur le fait qu'ils...

...at d'exemption, de réforme, etc...). 4° Un certificat de bonnes vi...

...**Objet :** Vente épicerie, poterie, tabac etc... **Dénomination ...

... somme de Cinq Cents Dinars, ci... 500 D 000 Outre charges et fra...

...rechange, boissons gazeuses etc... Le capital social, fixé à 6.00...

...Mise à prix ... 1.000 Dinars Outre frais et émoluments. NOTA. — ...

...volailles, oiseaux, apidés, etc... — L'exploitation de tous domain...

...ues, l'assistance technique etc... **Dénomination** : Société de ...

...mbiers, chiendent, liseron, etc...) et ayant reçu les travaux prép...

... premier ou d'un second mariage...etc), et ce en ce qui concerne l...

... de confections, bonneterie etc...) En suite de cette cession les...

...es lavabos, des douches, des WC... des vestiaires pour les effets ...

...s, puits artésien, sources, etc...). Journal Officiel de la Répub...

...utilisateurs (accès, assistance...). Art. 5. — La sous-direction ...

...3.** — Les voies, chaussées, égouts, oueds, etc..., situés à l'int...

...Commerce d'alimentation, textiles, vêtements etc... Durée : 30 an...

...s ou extraits de jugements, etc... sont remis aux agents chargés d...

... tourisme ou de thermalisme etc... c) Les participations financiè...