Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
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  • Annonces Légales·2016 / N°115·page 43·fr
    ...B1155051996 Suite à la décision rendue par le Président du tribun...
  • Annonces Légales·2017 / N°028·page 37·fr
    ...7 mr Habib Mechergui CIN n° 02555033 a vendu à mme Lamia Selmani C...
  • Annonces Légales·2005 / N°132·page 10·fr
    ... 31 mai 2005, sous le numéro E05501825, Q M 031219, il a été décid...
  • Annonces Légales·2007 / N°087·page 35·fr
    ...Les 15500è indivises de TF n° 813 Bizerte consistant en un terrain...
  • Annonces Légales·2017 / N°068·page 33·fr
    ...ent Khemaes Ben Yasmina CIN n°05503890 a vendu à Aymen Ben Mohamed...
  • Journal Officiel·1998 / N°027·page 15·fr
    ...ptembre 1987, le décret n° 92-1550 du 21 août 1992, le décret 95-1...
  • Annonces Légales·2015 / N°145·page 19·fr
    ...ovembre 2015 sous le numéro 201550309 : - Le mandat de Messieurs,...
  • Journal Officiel·1967 / N°036·page 6·fr
    ...et portant un timbre fiscal de 550 millions; b) un bulletin de na...
  • Journal Officiel·1993 / N°026·page 5·fr
    ...embre 1987 et le décret n° 92-1550 du 24 août 1992; Vu le décret ...
  • Annonces Légales·2014 / N°044·page 24·fr
    ...Deux cent dix huit mille cinq cent cinquante dinars (218.550.000d)...
  • Annonces Légales·2015 / N°056·page 30·fr
    ... distribution de la somme de 1.550.000d,000 consignée à la caisse ...
  • Annonces Légales·2013 / N°098·page 31·fr
    ...Le prix de vente du bien est de 550.500,000 DT, sans considérer le...
  • Annonces Légales·2022 / N°139·page 14·fr
    ... nationale d'identité numéro 03550156, sa profession est le travai...
  • Journal Officiel·1961 / N°019·page 21·fr
    ...unis-Nord, d'une contenance de 550 m² environ. Le requérant décla...
  • Annonces Légales·2025 / N°036·page 7·fr
    ...bas côté nord de la route et à 550 m de cette route dans une zone ...
  • Annonces Légales·2020 / N°032·page 5·fr
    ...ahal, titulaire de la CIN° 06145508 a vendu et cédé à Mr Souhaibe ...
  • Annonces Légales·2005 / N°179·page 18·fr
    ...guiba - Kasserine, sous le n° 05503463, quittance n° M043106 et dé...
  • Annonces Légales·2025 / N°010·page 14·fr
    ...bas coté nord de la route et à 550 m de cette route dans une zone ...
  • Annonces Légales·2006 / N°081·page 62·fr
    ...2006X01550VEPA1 ## Vente immobilière ### Après réduction du prix...
  • Annonces Légales·2006 / N°082·page 38·fr
    ...2006X01550VEPA1 ## Vente immobilière ### Après réduction du prix...