Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
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  • Journal Officiel·1975 / N°048·page 13·fr
    ...its, marchandises et objets etc... Dénomination : Société « IMPOR...
  • Journal Officiel·1975 / N°060·page 29·fr
    ...isses végétales et animales etc... Durée : Illimitée. Capital : ...
  • Journal Officiel·1979 / N°030·page 38·fr
    ...eurs, appareils électriques etc... ainsi que des éléments pour les...
  • Journal Officiel·1968 / N°051·page 22·fr
    ... seing privé en date à Sfax du ...octobre 1968 enregistré même vil...
  • Journal Officiel·1993 / N°053·page 15·fr
    ...vités de formation, études etc ...) - les dons et legs dont l'acce...
  • Journal Officiel·1962 / N°042·page 20·fr
    ...## MISE A PRIX Six Cent Dinars, ci... 600,000 D. A défaut d'enché...
  • Journal Officiel·1974 / N°019·page 4·fr
    ... datant de moins de 2 mois, etc... Art. 3. — Au cours des trois p...
  • Journal Officiel·1975 / N°067·page 47·fr
    ...ygiène, de journaux, revues etc... - Dans le cadre de ses objecti...
  • Journal Officiel·1965 / N°052·page 30·fr
    ...arge, résidence, scolarité, etc...). On entend par allocations li...
  • Journal Officiel·1985 / N°086·page 7·fr
    ...réunions, actes de congrès, etc... 3) de mettre au point un « syst...
  • Journal Officiel·1963 / N°051·page 23·fr
    ...TROIS CENT DINARS ci... 300 D. Les frais de poursuites, ceux de ve...
  • Journal Officiel·1993 / N°059·page 36·fr
    ...uits de parfumerie (encens, etc...). Les travailleurs permanents ...
  • Journal Officiel·1961 / N°023·page 24·fr
    ...à prix de deux cents dinars, ci... 200 Pour plus amples renseigne...
  • Journal Officiel·1974 / N°005·page 27·fr
    ...mes (Sanitaire, Ameublement etc...) et autres et toutes opérations...
  • Journal Officiel·1965 / N°045·page 10·fr
    ...cusées (déchirures, moisissures...) mais pouvant après triage et a...
  • Journal Officiel·1960 / N°053·page 32·fr
    ...Cinquante Dinars, ci ... 50 Dinars, outre frais. Conformément à la...
  • Journal Officiel·1967 / N°051·page 31·fr
    ... Tissus, Articles de ménage etc... Dénomination : « EL KHOLD » S...
  • Journal Officiel·1964 / N°064·page 31·fr
    ...(Signé)...illisible. N° 1.383. Etude de Maître Tahar Hafiane, Av...
  • Journal Officiel·1962 / N°031·page 29·fr
    ...Quatre mille Dinars ci...4.000 Dinars. Frais de poursuites et dro...
  • Journal Officiel·1960 / N°041·page 22·fr
    ...diques, lettres, brochures, etc... en Tunisie ou à l'étranger. 4....