Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
27 156 résultats pour ""OGA""
  • Annonces Légales·2022 / N°062·page 2·fr
    ...# GESTION DE SOCIETES ## Homologation de résolutions ### SOCIETE...
  • Journal Officiel·2007 / N°094·page 24·fr
    ...14 novembre 2007, portant homologation du plan de réaménagement fo...
  • Annonces Légales·2004 / N°176·page 4·fr
    ...# GESTION DE SOCIETES ## HOMOLOGATION DE RESOLUTIONS ## SOCIETES...
  • Annonces Légales·2014 / N°045·page 16·fr
    ...2014T02411SODB1 # GESTION DE SOCIETES ## Homologation de résolut...
  • Journal Officiel·1991 / N°076·page 14·fr
    ...Sous réserve des dérogations prévues par l'article 16 de la loi n°...
  • Journal Officiel·1994 / N°023·page 9·fr
    ...ef de projet ayant rang et prérogatives d'un sous-direteur d'admin...
  • Journal Officiel·2018 / N°039·page 32·fr
    ...collectivités locales, sauf dérogations par dispositions spéciales...
  • Annonces Légales·2004 / N°007·page 14·fr
    ...2004S0087SANB2 Prorogation de la durée de la société Mise à jour...
  • Annonces Légales·2010 / N°119·page 34·fr
    # Homologation de résolutions Syndic des copropriétaires de la Ré...
  • Journal Officiel·1982 / N°076·page 22·fr
    ...— Par dérogation aux dispositions de l'article 2 du présent décret...
  • Journal Officiel·1984 / N°011·page 42·fr
    ...issolution anticipée et de prorogation prévue aux statuts. Capita...
  • Annonces Légales·2014 / N°097·page 21·fr
    ... avec détermination de ses prérogatives. Deux exemplaires du dit ...
  • Annonces Légales·2005 / N°094·page 4·fr
    # GESTION DE SOCIETES ## HOMOLOGATION DE RESOLUTIONS ## SOCIETES...
  • Annonces Légales·2017 / N°009·page 11·fr
    # GESTION DE SOCIETES ## Homologation de résolutions ## SOCIETES...
  • Journal Officiel·1997 / N°062·page 15·fr
    ... 28 juillet 1997, portant homologation des procès-verbaux de la co...
  • Journal Officiel·2007 / N°049·page 26·fr
    ...insi que les conditions d'homologation des certificats et diplômes...
  • Journal Officiel·2007 / N°053·page 11·fr
    ...x peuvent bénéficier d'une prorogation exceptionnelle dont la duré...
  • Annonces Légales·2006 / N°086·page 39·fr
    ...Le renouvellement du mandat du gérant, Monsieur Fogagnolo Daniele ...
  • Annonces Légales·2017 / N°128·page 41·fr
    ...société et fixation de ses prérogatives suite à la démission de l'...
  • Journal Officiel·2004 / N°091·page 7·fr
    ... 1982, portant dispositions dérogatoires pour la participation aux...