Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
24 881 résultats pour ""SMI""
  • Annonces Légales·2008 / N°124·page 21·fr
    ...onds de commerce (restaurant Yasmine) situé au local n° 2 du compl...
  • Journal Officiel·1976 / N°030·page 15·fr
    ...El Yasmine, située à la Marsa - Lahouach, dont l'immatriculation a...
  • Journal Officiel·1964 / N°056·page 10·fr
    ...« El Yasmina 106 », dont l'immatriculation a été demandée par M. M...
  • Journal Officiel·1966 / N°021·page 18·fr
    ...t ce qui peut entraîner la transmission et l'extension de ces mala...
  • Journal Officiel·1974 / N°062·page 19·fr
    ... compter du 12 Décembre 1972 Gasmi Abdelmajid, à compter du 12 Déc...
  • Journal Officiel·1977 / N°017·page 8·fr
    ...Yasmina, située à El Aqalez, triq Soukra, Cheikhat de l'Ariana, go...
  • Journal Officiel·2008 / N°059·page 5·fr
    ...rédigés comme précité sont transmis au ministre chargé du transpor...
  • Journal Officiel·1974 / N°033·page 15·fr
    ...La rue du Jasmin et au-delà la R. 28.794 - Au Sud-Ouest : Tijani N...
  • Journal Officiel·1995 / N°083·page 14·fr
    ... * l'intégrité des données transmises. Article 15 - Contrôle d'ex...
  • Journal Officiel·1997 / N°015·page 25·fr
    ...A cet effet, les ordres sont obligatoirement transmis, exécutés et...
  • Journal Officiel·1976 / N°021·page 25·fr
    ...Réquisition N° 59786 et Mohamed Salah El-Gasmi. - Au Sud-Ouest : ...
  • Annonces Légales·2017 / N°127·page 39·fr
    ... magasin M B 6 Résidence Les Jasmins Rue Mohamed Rached Beji Ennas...
  • Journal Officiel·2001 / N°076·page 34·fr
    ... | Du 1 à 2 jours | | 2- transmission du dossier au gouverneur d...
  • Annonces Légales·2024 / N°149·page 13·fr
    ...nne de recouvrement, rue des jasmins n°19 nouvelle Ariana Tunis Re...
  • Annonces Légales·2006 / N°014·page 42·fr
    ... Mohamed Jakjak, à l'Ouest par Smir Nattahi limité par un mur, don...
  • Annonces Légales·2014 / N°076·page 11·fr
    ...Elle est gérée par Mme Mehrzia Guesmi. 2014R02580SRUB1 ## Constit...
  • Journal Officiel·1969 / N°052·page 5·fr
    ...octobre 1968 Siaheddine Béji Kasmi, à compter du 1er octobre 1968 ...
  • Journal Officiel·2001 / N°013·page 17·fr
    ...ms et enregistrements pour transmissions radiophoniques et télévis...
  • Journal Officiel·1975 / N°009·page 12·fr
    ...l appartenant à Monsieur Ridha Smida avec tous ses éléments corpor...
  • Journal Officiel·1976 / N°064·page 26·fr
    ...— Mohamed Sghir ben Othman Guesmi Zidi; — Hechmi ben Othman Zidi; ...