Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
27 156 résultats pour ""OGA""
  • Journal Officiel·1973 / N°015·page 25·fr
    ...nitive sauf dissolution ou prorogation anticipée. Capital Social ...
  • Annonces Légales·2008 / N°133·page 22·fr
    ...2008G06387SANB2 Homologation de résolutions Entreprises de Bâtim...
  • Journal Officiel·1977 / N°062·page 49·fr
    ...issolution anticipée ou de prorogation prévue par les statuts. Ca...
  • Journal Officiel·1979 / N°069·page 40·fr
    ...issolution anticipée et de prorogation prévus au statuts. Capital ...
  • Annonces Légales·2012 / N°112·page 12·fr
    ...consentir toutes subrogations dans tous privilèges ou hypothèques ...
  • Annonces Légales·2004 / N°169·page 3·fr
    ...valeur 2132540 dinars, 3) l'abrogation de l'article 6 des statuts ...
  • Journal Officiel·1970 / N°044·page 15·fr
    ...Locaux dans les aérogares 2.1 Locaux de catégorie I (coef. 1,5) :...
  • Journal Officiel·1978 / N°011·page 31·fr
    ...issolution anticipée ou de prorogation prévues aux statuts. Capit...
  • Journal Officiel·1979 / N°046·page 9·fr
    ...2°) Deux interrogations sur : L'organisation du service auquel ap...
  • Journal Officiel·2007 / N°053·page 8·fr
    ..., peuvent bénéficier d'une prorogation exceptionnelle dont la duré...
  • Annonces Légales·2024 / N°145·page 11·fr
    ...2024S01607APSF1 # Homologation de résolutions Avis pour les copr...
  • Annonces Légales·2004 / N°166·page 2·fr
    ...me étage Tunis par voie de subrogation de la BH par acte de cessio...
  • Journal Officiel·1968 / N°055·page 3·fr
    ...Par dérogation aux dispositions qui précèdent, toute personne phys...
  • Annonces Légales·2007 / N°090·page 16·fr
    ...2007T05720SANB2 Remplacement d'un administrateur et prorogation d...
  • Journal Officiel·1971 / N°014·page 4·fr
    ... du 28 septembre 1969 Amor Bourogaa, à compter du 29 septembre 196...
  • Annonces Légales·2009 / N°067·page 34·fr
    ...2009R01852APSF1 Homologation de résolutions Nouveau comité direc...
  • Journal Officiel·1974 / N°057·page 44·fr
    ...L'aérogare, équipement des aires de trafic, installation de stocka...
  • Annonces Légales·2010 / N°066·page 17·fr
    ...l Mise à jour du statut Homologation de diverses Résolutions So...
  • Journal Officiel·1993 / N°094·page 4·fr
    ...t de Medenine avec rang et prérogatives de directeur d'administrat...
  • Journal Officiel·1996 / N°002·page 4·fr
    ...8 novembre 1974 fixant les prérogatives du ministère de la justice...