Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
28 404 résultats pour ""HABITAT""
  • Journal Officiel·1983 / N°059·page 5·fr
    ...proposition du Ministre de l'Habitat; Vu l'avis du Tribunal admini...
  • Annonces Légales·2015 / N°023·page 31·fr
    ...riété foncière contenant une habitation au rez de chaussée composa...
  • Annonces Légales·2018 / N°073·page 58·fr
    ...consiste en un appartement d'habitation situé au 4ème étage de l'i...
  • Journal Officiel·1963 / N°033·page 19·fr
    ...« Dar El Baraka », consistant en une maison d'habitation, située a...
  • Annonces Légales·2006 / N°096·page 55·fr
    ...La Banque de l'habitat, SA, représentée par son représentant légal...
  • Annonces Légales·2008 / N°010·page 60·fr
    ...t un emplacement important d'habitation et de commerce qui se dist...
  • Annonces Légales·2008 / N°033·page 42·fr
    ...n sous la forme d'un local d'habitation non accompli et non exploi...
  • Annonces Légales·2009 / N°123·page 23·fr
    ...lequel est édifié un local d'habitation individuelle composé d'un ...
  • Annonces Légales·2019 / N°062·page 11·fr
    ...Banque de l'Habitat, représenté par son directeur général, société...
  • Journal Officiel·1962 / N°051·page 6·fr
    ...## Secrétariat d'Etat aux Travaux Publics et à l'Habitat M. Chouc...
  • Annonces Légales·2005 / N°146·page 2·fr
    ...la demande de la Banque de l'Habitat sise à Tunis avenue Kheireddi...
  • Annonces Légales·2005 / N°160·page 2·fr
    ... en un appartement à usage d'habitation sis à El Menzah 1 à Tunis,...
  • Annonces Légales·2005 / N°190·page 11·fr
    ...sés auprès de la Banque de l'Habitat, Agence Alain Savary, sous le...
  • Annonces Légales·2007 / N°107·page 84·fr
    ...Local à usage d'habitation, situé entre les deux rues Sidi Younes ...
  • Annonces Légales·2008 / N°013·page 39·fr
    ...Le tout comprenant un local conçu à l'habitation sa superficie est...
  • Journal Officiel·1974 / N°067·page 35·fr
    ...m consistant en une maison d'habitation située à Kalaï Kebira El H...
  • Annonces Légales·2011 / N°117·page 50·fr
    ...Tout le bien à usage d'habitation, "Villa", style moderne, de peti...
  • Journal Officiel·1981 / N°034·page 36·fr
    ...Un lot de terrain à usage d'habitation sis à Bir Halima, délégatio...
  • Annonces Légales·2004 / N°166·page 4·fr
    ...ruction avec une maison pour habitation, superficie totale 280 m² ...
  • Annonces Légales·2006 / N°038·page 40·fr
    ... sis dans une zone urbaine d'habitation nouvellement créée sans am...