Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
27 156 résultats pour ""OGA""
  • Journal Officiel·2006 / N°022·page 5·fr
    ... du 10 mars 2006, portant homologation du plan de réaménagement fo...
  • Annonces Légales·2014 / N°150·page 39·fr
    ...2014405524APSF1 # Homologation de résolutions ## Syndicat des co...
  • Journal Officiel·2003 / N°047·page 29·fr
    ... 1982, portant dispositions dérogatoires pour la participation aux...
  • Journal Officiel·2009 / N°089·page 36·fr
    ...Les correcteurs bénéficient de toutes les prérogatives quant à l'a...
  • Journal Officiel·1999 / N°085·page 28·fr
    ... 1982, portant dispositions dérogatoires pour la participation aux...
  • Journal Officiel·1964 / N°020·page 5·fr
    ...ndats de justice, commissions rogatoires, perquisitions, saisies, ...
  • Journal Officiel·1968 / N°028·page 16·fr
    ...18.** — Par dérogation aux dispositions qui précèdent, les prix de...
  • Annonces Légales·2009 / N°109·page 37·fr
    ...Maître Mohamed Ali Logani Avocat poursuivant 2009T05354VEPA1 --- ...
  • Journal Officiel·1983 / N°078·page 29·fr
    ...n de l'article 6 concerné Prorogation de la durée de la société e...
  • Annonces Légales·2007 / N°094·page 11·fr
    ...comptable en amortissements dérogatoires et résultats reportés, *...
  • Journal Officiel·1978 / N°012·page 29·fr
    ... définitive sauf le cas de prorogation ou de dissolution prévues a...
  • Journal Officiel·1982 / N°074·page 4·fr
    ...Il a rang et prérogatives d'un sous-directeur d'administration cen...
  • Annonces Légales·2013 / N°061·page 20·fr
    ...e notice, sauf décision de prorogation prise par le conseil. 2013...
  • Journal Officiel·1986 / N°052·page 3·fr
    ... les mêmes attributions et prérogatives que le conseil municipal. ...
  • Journal Officiel·1957 / N°035·page 4·fr
    ...— Par dérogation aux dispositions des articles 9 et 10 du décret s...
  • Journal Officiel·1998 / N°078·page 11·fr
    ...1 septembre 1998, portant homologation des procès verbaux de la co...
  • Journal Officiel·1999 / N°065·page 11·fr
    ... 1982, portant dispositions dérogatoires pour la participation aux...
  • Journal Officiel·2000 / N°034·page 21·fr
    ... 1982, portant dispositions dérogatoires pour la participation aux...
  • Journal Officiel·2003 / N°043·page 13·fr
    ...s du 22 mai 2003, portant homologation du plan de réaménagement fo...
  • Journal Officiel·2008 / N°053·page 16·fr
    ... requis, il est octroyé une dérogation à la participation au conco...