Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
23 895 résultats pour ""UNIT""
  • Journal Officiel·1985 / N°056·page 4·fr
    ...Ils participent à l'évaluation de l'opportunité technique des proj...
  • Journal Officiel·1964 / N°051·page 21·fr
    ...## SOCIETE TUNSIENNE D'EXPLOSIFS ET DE MUNITIONS Société Anonyme ...
  • Journal Officiel·1966 / N°050·page 3·fr
    ... Charte de l'Organisation de l'Unité Africaine et fermement déterm...
  • Journal Officiel·1962 / N°038·page 8·fr
    ... si à ce moment le postulant réunit déjà les conditions exigées. ...
  • Journal Officiel·1969 / N°003·page 12·fr
    ...Si la deuxième Assemblée ne réunit pas le quorum requis, une trois...
  • Journal Officiel·1959 / N°058·page 6·fr
    ...— Le Comité de Gestion se réunit périodiquement sur convocation de...
  • Journal Officiel·1980 / N°010·page 37·fr
    ...L'assemblée générale ordinaire se réunit chaque année dans le cour...
  • Journal Officiel·1988 / N°032·page 7·fr
    ...Le conseil se réunit sur convocation de son Président chaque fois ...
  • Journal Officiel·1994 / N°100·page 24·fr
    ... marchés relèvent toutes d'une unité différente de celle à laquell...
  • Journal Officiel·1963 / N°042·page 18·fr
    ...ures du matin à l'audience des unités immobilières et ventes judic...
  • Journal Officiel·1966 / N°036·page 23·fr
    ...# CONSTITUTION D'UNE UNITE COMMERCIALE ## SOCIETE DES BAZARS DE L...
  • Journal Officiel·1998 / N°052·page 15·fr
    ...Elle se réunit sur convocation de son président et en présence d'a...
  • Journal Officiel·1997 / N°043·page 9·fr
    ...ique et de la technologie se réunit sur convocation de son préside...
  • Journal Officiel·2022 / N°101·page 8·fr
    ...uits | N° de la Nomenclature | Unité de Vente | Valeurs des Produi...
  • Journal Officiel·1970 / N°049·page 22·fr
    ...Il se réunit au moins une fois par trimestre sur convocation de so...
  • Journal Officiel·1968 / N°055·page 40·fr
    ... à libérer entièrement au prix unitaire de 6.500 Dinars comprenant...
  • Journal Officiel·1966 / N°019·page 14·fr
    ...Le Conseil d'Administration se réunit, sur convocation de son prés...
  • Journal Officiel·1993 / N°073·page 15·fr
    ...ans les différents services ou unités concernés. Art. 32. - La li...
  • Journal Officiel·1966 / N°030·page 22·fr
    ... Conseil d'Administration se réunit, sur convocation de son présid...
  • Journal Officiel·1976 / N°056·page 5·fr
    ... législation, si l'intéressé réunit les conditions requises pour a...