24 714 résultats pour ""GINA""
- Annonces Légales·2012 / N°091·page 15·fr...Deux copies originales dudit procès-verbal ont été déposées au gre...
- Journal Officiel·1974 / N°072·page 50·fr...Deux originaux des trois actes ci-dessus visés ont été déposés au ...
- Journal Officiel·1982 / N°051·page 25·fr...500 représentant le capital originaire et 124.500 numérotées de 50...
- Annonces Légales·2015 / N°064·page 16·fr...ce n°6029, dont deux copies originales sont déposées au tribunal d...
- Journal Officiel·2000 / N°008·page 117·fr... réception du châssis ; - l'original ou une copie du certificat de...
- Journal Officiel·1981 / N°061·page 56·fr...volume 395, n° 260, dont un original a été déposé le 1er septembre...
- Annonces Légales·2006 / N°071·page 17·fr...éro 30694, dont deux copies originales ont été déposées au greffe ...
- Journal Officiel·2003 / N°036·page 97·fr...ntant de la société ; - RIB original de l'élément comptable relati...
- Annonces Légales·2025 / N°090·page 18·fr...), extrait du titre foncier original n°20928, dénommé "Caiola Fran...
- Journal Officiel·1967 / N°008·page 20·fr...- deux originaux des statuts, - deux expéditions du procès-verbal ...
- Journal Officiel·1988 / N°024·page 6·fr...larisation dans le grade de cagginape de vingt et un (21) agents t...
- Journal Officiel·1971 / N°011·page 42·fr...Deux originaux des statuts, deux exemplaires de la déclaration de ...
- Journal Officiel·1963 / N°030·page 4·fr...Fait à Tunis, le 6 avril 1963, en double original en langue frança...
- Journal Officiel·1963 / N°054·page 30·fr...rnière dépositaire d'un des originaux de l'acte de vente et chez q...
- Journal Officiel·1991 / N°049·page 9·fr...2) Une copie certifiée conforme à l'original du diplôme permettant...
- Journal Officiel·1980 / N°023·page 36·fr...4°) Récépissé du cautionnement provisoire (original) délivré par l...
- Journal Officiel·1993 / N°056·page 4·fr...L'original et une copie de ces procès-verbaux sont directement adr...
- Journal Officiel·1977 / N°038·page 35·fr...000 représentent le capital originaire. - Les actions numérotées d...
- Journal Officiel·1978 / N°046·page 31·fr...que, N° 7, dépositaire d'un original de l'acte de vente, et ce dan...
- Journal Officiel·1959 / N°044·page 31·fr...tion du Fracif social; deux originaux dudit acte de dissolution on...