Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
24 714 résultats pour ""GINA""
  • Annonces Légales·2012 / N°091·page 15·fr
    ...Deux copies originales dudit procès-verbal ont été déposées au gre...
  • Journal Officiel·1974 / N°072·page 50·fr
    ...Deux originaux des trois actes ci-dessus visés ont été déposés au ...
  • Journal Officiel·1982 / N°051·page 25·fr
    ...500 représentant le capital originaire et 124.500 numérotées de 50...
  • Annonces Légales·2015 / N°064·page 16·fr
    ...ce n°6029, dont deux copies originales sont déposées au tribunal d...
  • Journal Officiel·2000 / N°008·page 117·fr
    ... réception du châssis ; - l'original ou une copie du certificat de...
  • Journal Officiel·1981 / N°061·page 56·fr
    ...volume 395, n° 260, dont un original a été déposé le 1er septembre...
  • Annonces Légales·2006 / N°071·page 17·fr
    ...éro 30694, dont deux copies originales ont été déposées au greffe ...
  • Journal Officiel·2003 / N°036·page 97·fr
    ...ntant de la société ; - RIB original de l'élément comptable relati...
  • Annonces Légales·2025 / N°090·page 18·fr
    ...), extrait du titre foncier original n°20928, dénommé "Caiola Fran...
  • Journal Officiel·1967 / N°008·page 20·fr
    ...- deux originaux des statuts, - deux expéditions du procès-verbal ...
  • Journal Officiel·1988 / N°024·page 6·fr
    ...larisation dans le grade de cagginape de vingt et un (21) agents t...
  • Journal Officiel·1971 / N°011·page 42·fr
    ...Deux originaux des statuts, deux exemplaires de la déclaration de ...
  • Journal Officiel·1963 / N°030·page 4·fr
    ...Fait à Tunis, le 6 avril 1963, en double original en langue frança...
  • Journal Officiel·1963 / N°054·page 30·fr
    ...rnière dépositaire d'un des originaux de l'acte de vente et chez q...
  • Journal Officiel·1991 / N°049·page 9·fr
    ...2) Une copie certifiée conforme à l'original du diplôme permettant...
  • Journal Officiel·1980 / N°023·page 36·fr
    ...4°) Récépissé du cautionnement provisoire (original) délivré par l...
  • Journal Officiel·1993 / N°056·page 4·fr
    ...L'original et une copie de ces procès-verbaux sont directement adr...
  • Journal Officiel·1977 / N°038·page 35·fr
    ...000 représentent le capital originaire. - Les actions numérotées d...
  • Journal Officiel·1978 / N°046·page 31·fr
    ...que, N° 7, dépositaire d'un original de l'acte de vente, et ce dan...
  • Journal Officiel·1959 / N°044·page 31·fr
    ...tion du Fracif social; deux originaux dudit acte de dissolution on...