Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
28 404 résultats pour ""HABITAT""
  • Journal Officiel·1975 / N°062·page 2·fr
    ...NOMINATION du Directeur de l'Habitat 1996 NOMINATION d'un chef de ...
  • Journal Officiel·1978 / N°057·page 29·fr
    ...La propriété bornée consiste en une maison d'habitation, d'une con...
  • Annonces Légales·2011 / N°073·page 47·fr
    ...père consistant à un local d'habitation sis au NASRIYA, SNED. La ...
  • Annonces Légales·2011 / N°133·page 34·fr
    ...la moitié de local à usage d'habitation des trait du titre foncier...
  • Journal Officiel·1982 / N°078·page 17·fr
    ...ingt «quirat» d'une maison d'habitation sise rue B. Khélifa à Gabè...
  • Journal Officiel·1987 / N°015·page 7·fr
    ...ée, hôpital et un immeuble d'habitation Indications sur les coûts ...
  • Annonces Légales·2014 / N°149·page 42·fr
    ...dans la forme d'un local à usage d'habitation sa superficie couver...
  • Annonces Légales·2015 / N°135·page 51·fr
    ...A) Un ensemble de locaux à usage d'habitation de 244m² au rez-de-c...
  • Annonces Légales·2004 / N°158·page 2·fr
    ...l'immeuble a pour vocation l'habitat et le commerce. La superficie...
  • Annonces Légales·2010 / N°069·page 20·fr
    ...n Filiale de la Banque de l'Habitat SA au Capital de 4.000.000DT...
  • Journal Officiel·1978 / N°010·page 29·fr
    ...La propriété bornée consiste en une maison d'habitation, d'une con...
  • Annonces Légales·2011 / N°019·page 40·fr
    ...é de constructions à usage d'habitation, limité au nord par une pr...
  • Journal Officiel·1979 / N°006·page 35·fr
    ...La propriété bornée consiste en une maison d'habitation, d'une con...
  • Annonces Légales·2016 / N°045·page 48·fr
    ...oute dans une zone à usage d'habitation Le terrain est d'une supe...
  • Annonces Légales·2022 / N°016·page 10·fr
    ...c dans une zone d'habitation équipée de toutes les commodités. 5)...
  • Annonces Légales·2022 / N°045·page 12·fr
    ...entrepôt juxtaposée avec une habitation jumelée composée d'une ent...
  • Journal Officiel·2009 / N°041·page 11·fr
    ...ndations et loin des zones d'habitations. Le promoteur de l'unité...
  • Annonces Légales·2006 / N°043·page 34·fr
    ...Banque de l'Habitat en la personne de son représentant légal, soci...
  • Annonces Légales·2007 / N°033·page 43·fr
    ...ole contenant un puit et une habitation rurale. Mise à prix : 1)...
  • Annonces Légales·2007 / N°048·page 18·fr
    ...La Banque de l'Habitat Agence Alain Savary. Le délai ouvert pour ...