Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
89 760 résultats pour ""ARC""
  • Annonces Légales·2017 / N°075·page 55·fr
    ...Première parcelle n°800 : il s'agit d'une parcelle du terrain à la...
  • Journal Officiel·2006 / N°071·page 23·fr
    ...-- | | 7 | 456 conforme à la parcelle 1 du plan du titre foncier ...
  • Journal Officiel·2014 / N°102·page 8·fr
    ...- Est ouvert à la Présidence du gouvernement (les archives nationa...
  • Journal Officiel·1980 / N°067·page 17·fr
    ...haque année pour irriguer une parcelle de 3 ha de cultures maraich...
  • Journal Officiel·1996 / N°068·page 12·fr
    ...| Autorisation de mise sur le marché tunisien de médicaments à usa...
  • Annonces Légales·2020 / N°049·page 32·fr
    ...La parcelle saisie est l'ensemble des superficies de la parcelle n...
  • Journal Officiel·2025 / N°039·page 13·fr
    ... 39 | N° d'ordre | N° de la parcelle sur le plan | situation fon...
  • Journal Officiel·2024 / N°015·page 67·fr
    ...| 305 conforme à la parcelle n°03 523 conforme à la parcelle n°05 ...
  • Journal Officiel·1991 / N°024·page 13·fr
    ...— Les études en bibliothéconomie, documentation et archivistique à...
  • Journal Officiel·1977 / N°056·page 4·fr
    ...— Les marchés de services, travaux ou fournitures de l'Office du T...
  • Journal Officiel·2009 / N°090·page 22·fr
    ...parcelle sur le plan | N° du titre foncier | Situation de la parce...
  • Journal Officiel·1976 / N°055·page 22·fr
    ...# MINISTÈRE DE L'AGRICULTURE # MARCHÉS Décret n° 76-768 du 31 ao...
  • Journal Officiel·1997 / N°015·page 27·fr
    moins aussi complète que celle destinée aux autorités des marchés ...
  • Journal Officiel·2025 / N°129·page 27·fr
    ...| 673 conforme à la parcelle n° 01 du plan du titre foncier n° 162...
  • Journal Officiel·1978 / N°015·page 14·fr
    ...La propriété bornée consiste en deux parcelles de terres d'une con...
  • Journal Officiel·2015 / N°071·page 22·fr
    ... 71 | N° d'ordre | N° de la parcelle sur le plan | N° du titre f...
  • Journal Officiel·2010 / N°064·page 11·fr
    ...| A du plan TPD n° 44557 (n°113) | Partie de la parcelle G(04) Ayo...
  • Journal Officiel·1978 / N°010·page 16·fr
    ...## ARTICLE 40 ### Eloignement des chantiers L'Architecte, l'Ingé...
  • Journal Officiel·2001 / N°013·page 23·fr
    ...**Sixième commission :** - ingénieur général, - architecte général...
  • Annonces Légales·2023 / N°044·page 11·fr
    ...Les trois parcelles et la parcelle qui ne fait pas partie du TF qu...