Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
11 365 résultats pour ""AUDIENCE""
  • Annonces Légales·2025 / N°075·page 12·fr
    ...de Monastir, dans la salle d'audience désignée à cet effet au Pala...
  • Annonces Légales·2026 / N°054·page 24·fr
    ...ui seront fixés le jour de l'audience. Date et lieu de l'adjudica...
  • Annonces Légales·2026 / N°111·page 11·fr
    ...Sans les frais de poursuite qui seront fixées le jour de l'audienc...
  • Journal Officiel·1960 / N°022·page 33·fr
    ...Les biens sus-indiqués avaient été vendus à l'audience du 30 janvi...
  • Annonces Légales·2005 / N°178·page 3·fr
    ...se à prix avant la date de l'audience. Les étrangers doivent être...
  • Annonces Légales·2008 / N°121·page 66·fr
    ...mbre 2008, à 9H du matin à l'audience des crises du tribunal de pr...
  • Annonces Légales·2009 / N°100·page 35·fr
    ...Le vente aura lieu à l'audience et devant la chambre des créées du...
  • Journal Officiel·1981 / N°022·page 20·fr
    ...du matin à l'audience des créées du tribunal de 1ère instance de S...
  • Annonces Légales·2013 / N°014·page 42·fr
    ...re fixés par le tribunal à l'audience en sus. La visite du bien o...
  • Annonces Légales·2015 / N°044·page 31·fr
    ...La vente aura lieu à l'audience des ventes immobilières au tribuna...
  • Annonces Légales·2009 / N°084·page 28·fr
    ...emière instance de Gafsa à l'audience du jeudi six août deux mille...
  • Annonces Légales·2010 / N°124·page 39·fr
    ...par le Tribunal le jour de l'audience. 6) Date et lieu de la vent...
  • Annonces Légales·2024 / N°010·page 15·fr
    ...rais et honoraires taxés à l'audience du 28/12/2023 soit la somme ...
  • Annonces Légales·2008 / N°075·page 17·fr
    ...(700.000 D) pour la première audience, les frais de la deuxième en...
  • Annonces Légales·2013 / N°038·page 46·fr
    ...par le Tribunal le jour de l'audience. 6) Date et lieu de la vente...
  • Annonces Légales·2024 / N°137·page 11·fr
    ...i seront fixées le jour de l'audience. 5) Le tribunal : la vente ...
  • Annonces Légales·2008 / N°042·page 49·fr
    ...ront déterminés le jour de l'audience. Date et lieu de la vente :...
  • Annonces Légales·2009 / N°035·page 28·fr
    ...sistées par le greffier de l'audience Mme Basma Bouzid, a rendu en...
  • Annonces Légales·2011 / N°055·page 41·fr
    ...ner le tiers du prix avant l'audience et détenir l'autorisation du...
  • Annonces Légales·2022 / N°143·page 11·fr
    ...par le tribunal le jour de l'audience (Sept millions cent cinquant...