147 543 résultats pour ""ECTI""
- Journal Officiel·1987 / N°039·page 15·fr...Elle comprend six sous-directions : a) La sous-direction de l'inv...
- Journal Officiel·1999 / N°027·page 12·fr...- un mandataire chargé de direction de comptabilité des dépôts et ...
- Journal Officiel·2020 / N°064·page 17·fr...e et de la protection du consommateur à la direction de la qualité...
- Journal Officiel·2014 / N°051·page 5·fr...pêche et aquaculture, sont rattachés à ce programme la direction g...
- Journal Officiel·1988 / N°015·page 4·fr...— La direction générale du protocole comprend : - La sous-directio...
- Journal Officiel·1982 / N°050·page 6·fr...— La sous-direction de Gabès qui relève de la direction régionale ...
- Journal Officiel·2002 / N°082·page 7·fr...à la direction de la coordination et du suivi à la direction génér...
- Journal Officiel·1985 / N°031·page 8·fr...— Du point 2 la limite suit en Direction du Sud-Est la GPI jusqu'a...
- Journal Officiel·2012 / N°041·page 6·frArticle 10 (nouveau) - La collectivité locale procède, pour son do...
- Journal Officiel·2024 / N°009·page 38·fr...3 - Les missions de l'unité de gestion par objectifs pour le suivi...
- Journal Officiel·1965 / N°066·page 8·fr...| | 17.240.000 | | SECTION III. — Droits sur les actes et les ...
- Journal Officiel·2009 / N°069·page 16·fr...é d'une terre collective relevant de la collectivité Ghelissia à l...
- Journal Officiel·1978 / N°049·page 15·frbution de la propriété privative aux membres de la dite collectivi...
- Journal Officiel·2022 / N°122·page 3·frDécision de l'Instance supérieure indépendante pour les élections ...
- Journal Officiel·1970 / N°016·page 5·fr...— Les directions ART. 5. — La Direction de l'Hydraulique et de l'...
- Journal Officiel·1970 / N°016·page 25·fr...— Les directions ART. 5. — La Direction de l'Hydraulique et de l'...
- Journal Officiel·2020 / N°096·page 25·fr...a direction de l'inspection médicale de travail à la direction gén...
- Journal Officiel·2022 / N°045·page 42·fr# Instance Supérieure Indépendante pour les Elections Décision de...
- Journal Officiel·1964 / N°028·page 2·fr...5.** — La terre collective ne peut être ni cédée en mgharsa ni ali...
- Journal Officiel·1980 / N°056·page 14·fr...— Le nombre d'emplois fonctionnels au sein de l'inspection du Mini...