Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
147 543 résultats pour ""ECTI""
  • Journal Officiel·1987 / N°039·page 15·fr
    ...Elle comprend six sous-directions : a) La sous-direction de l'inv...
  • Journal Officiel·1999 / N°027·page 12·fr
    ...- un mandataire chargé de direction de comptabilité des dépôts et ...
  • Journal Officiel·2020 / N°064·page 17·fr
    ...e et de la protection du consommateur à la direction de la qualité...
  • Journal Officiel·2014 / N°051·page 5·fr
    ...pêche et aquaculture, sont rattachés à ce programme la direction g...
  • Journal Officiel·1988 / N°015·page 4·fr
    ...— La direction générale du protocole comprend : - La sous-directio...
  • Journal Officiel·1982 / N°050·page 6·fr
    ...— La sous-direction de Gabès qui relève de la direction régionale ...
  • Journal Officiel·2002 / N°082·page 7·fr
    ...à la direction de la coordination et du suivi à la direction génér...
  • Journal Officiel·1985 / N°031·page 8·fr
    ...— Du point 2 la limite suit en Direction du Sud-Est la GPI jusqu'a...
  • Journal Officiel·2012 / N°041·page 6·fr
    Article 10 (nouveau) - La collectivité locale procède, pour son do...
  • Journal Officiel·2024 / N°009·page 38·fr
    ...3 - Les missions de l'unité de gestion par objectifs pour le suivi...
  • Journal Officiel·1965 / N°066·page 8·fr
    ...| | 17.240.000 | | SECTION III. — Droits sur les actes et les ...
  • Journal Officiel·2009 / N°069·page 16·fr
    ...é d'une terre collective relevant de la collectivité Ghelissia à l...
  • Journal Officiel·1978 / N°049·page 15·fr
    bution de la propriété privative aux membres de la dite collectivi...
  • Journal Officiel·2022 / N°122·page 3·fr
    Décision de l'Instance supérieure indépendante pour les élections ...
  • Journal Officiel·1970 / N°016·page 5·fr
    ...— Les directions ART. 5. — La Direction de l'Hydraulique et de l'...
  • Journal Officiel·1970 / N°016·page 25·fr
    ...— Les directions ART. 5. — La Direction de l'Hydraulique et de l'...
  • Journal Officiel·2020 / N°096·page 25·fr
    ...a direction de l'inspection médicale de travail à la direction gén...
  • Journal Officiel·2022 / N°045·page 42·fr
    # Instance Supérieure Indépendante pour les Elections Décision de...
  • Journal Officiel·1964 / N°028·page 2·fr
    ...5.** — La terre collective ne peut être ni cédée en mgharsa ni ali...
  • Journal Officiel·1980 / N°056·page 14·fr
    ...— Le nombre d'emplois fonctionnels au sein de l'inspection du Mini...