Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
269 927 résultats pour ""EST""
  • Journal Officiel·1977 / N°025·page 17·fr
    ...Qu'elle est sa propriété exclusive. Qu'elle n'est grevée d'aucune...
  • Journal Officiel·1962 / N°053·page 20·fr
    ...A l'Est : La rue Aboukacem Chebbi. A l'Ouest : Une place publique...
  • Journal Officiel·2001 / N°079·page 62·fr
    ...Domaine de la prestation : transport terrestre. Objet de la presta...
  • Annonces Légales·2009 / N°088·page 54·fr
    ...- Le rez-de-chaussée est composé d'une véranda du côté sud ouest d...
  • Journal Officiel·1973 / N°002·page 32·fr
    ...a) Que cette propriété doit être dénommée « Alfa »; b) Qu'elle est...
  • Journal Officiel·1978 / N°064·page 43·fr
    ...Qu'elle est sa propriété exclusive. Qu'elle n'est grevée d'aucune ...
  • Journal Officiel·1979 / N°064·page 55·fr
    ...Dar Raf-Raf Qu'elle est sa propriété exclusive Qu'elle n'est gre...
  • Journal Officiel·1984 / N°005·page 13·fr
    ...Droite AB de direction Ouest-Est passant à 3000 mètres au Nord du ...
  • Journal Officiel·1975 / N°030·page 49·fr
    ...Qu'elle est sa propriété exclusive. Qu'elle n'est grevée d'aucune ...
  • Journal Officiel·1971 / N°026·page 15·fr
    ...Ahmed Farhat; A l'Est et à l'Ouest : Rues projetées; Au Nord : Taj...
  • Journal Officiel·1974 / N°026·page 48·fr
    ...A l'Ouest : Anciennement Bouraoui Mestiri et actuellement bien com...
  • Journal Officiel·1976 / N°024·page 20·fr
    ...Qu'elle est sa propriété exclusive. Qu'elle n'est grevée d'aucune ...
  • Annonces Légales·2026 / N°113·page 22·fr
    ...D.P.E N° 1386 Nord Ouest : D.P.E N° 1386 Sud Est : T.F N° 29973 Si...
  • Journal Officiel·1994 / N°037·page 36·fr
    ...- un test de compréhension (6 points) - un test de langue à caract...
  • Journal Officiel·1973 / N°025·page 31·fr
    ...b) Qu'elle est sa propriété exclusive. c) Qu'elle n'est grevée d'a...
  • Annonces Légales·2006 / N°098·page 62·fr
    ...du Sud au Nord 4.70 mètres, de l'Est en Ouest 2.90 mètres, il est ...
  • Journal Officiel·1959 / N°012·page 14·fr
    ...- A l'est : T. 170.526; - A l'ouest : T. 170.420; - Au sud : T. 17...
  • Annonces Légales·2010 / N°023·page 31·fr
    n° 508, limitée au sud - est par une séparation fictive puis par l...
  • Journal Officiel·1978 / N°044·page 19·fr
    ...Qu'elle est sa propriété exclusive. Qu'elle n'est grevée d'aucune...
  • Journal Officiel·1999 / N°060·page 11·fr
    ...est une droite AB de direction ouest-Est passant à 1600 mètres au ...