Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
22 672 résultats pour ""INDIV""
  • Annonces Légales·2019 / N°012·page 33·fr
    ...1- Promouvoir les libertés individuelles dans leur sens universel ...
  • Annonces Légales·2021 / N°024·page 18·fr
    ...les parts indivises dans l'immeuble dénommé «Emna» objet du TF n°5...
  • Journal Officiel·1975 / N°042·page 22·fr
    ...Le 1/6 indivis d'un immeuble non immatriculé revenant à la partie ...
  • Annonces Légales·2020 / N°047·page 17·fr
    ...Il s'agit de (120/402) parts indivises revenant à la propriétaire ...
  • Journal Officiel·1958 / N°060·page 23·fr
    ...Les 3/4 indivis d'un immeuble, sis à Tunis, 5, rue Zérik, se compo...
  • Annonces Légales·2018 / N°130·page 49·fr
    ...Omar Jerbi et Mohamed Ellouz) de sa part qui est le 1/5 à l'indivi...
  • Annonces Légales·2016 / N°080·page 34·fr
    ...Il s'agit des parts indivis d'une firme T.F 29282 Tunis S2 dénommé...
  • Annonces Légales·2018 / N°084·page 22·fr
    ...- Un dépôt bâti sur un terrain dans l'indivision, objet du titre f...
  • Annonces Légales·2025 / N°143·page 25·fr
    ...Parts indivises objet de la vente : (Au nombre de 5 227 parts indi...
  • Annonces Légales·2022 / N°004·page 13·fr
    ...toutes les parts indivises revenant à la partie saisie dans la pro...
  • Annonces Légales·2004 / N°100·page 3·fr
    ...Parts indivises à vendre : Les 30.000€ indivis du TF n° 501595 Nab...
  • Journal Officiel·1975 / N°083·page 17·fr
    ...— Le droit de jouissance individuelle ou familiale des membres de ...
  • Annonces Légales·2025 / N°092·page 17·fr
    ...Approbation des états financiers individuels relatifs à l'exercice...
  • Annonces Légales·2018 / N°125·page 34·fr
    ...La totalité des droits indivis soit 124.541 / 854 parts lui revena...
  • Annonces Légales·2021 / N°006·page 11·fr
    ...Les parts indivises soient 364.5867175 dans l'immeuble dénommé «Ch...
  • Journal Officiel·2008 / N°025·page 4·fr
    ...Les services des douanes vérifient si le promoteur individuel répo...
  • Annonces Légales·2023 / N°039·page 11·fr
    ...Parts indivises objet de la vente : L'immeuble se situe à la rue ...
  • Annonces Légales·2021 / N°049·page 14·fr
    ...1- Toutes les 1239,75 parts indivises de l'ensemble des 3068 parts...
  • Annonces Légales·2024 / N°051·page 23·fr
    ...Approbation des états financiers individuels et consolidés pour l'...
  • Journal Officiel·2006 / N°086·page 18·fr
    ...re emballée individuellement ; - Les emballages individuels, les b...