Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
191 978 résultats pour ""MIS""
  • Journal Officiel·1965 / N°023·page 11·fr
    ...Les limites Nord du présent permis et Sud du permis de recherches ...
  • Journal Officiel·2020 / N°115·page 25·fr
    ...Il est mis fin à la nomination de Monsieur Abderrazak Trabelsi, in...
  • Journal Officiel·1999 / N°089·page 20·fr
    ...- Une épreuve d'admissibilité. - Une épreuve pour l'admission. Ce...
  • Journal Officiel·2001 / N°056·page 18·fr
    ...– Ce permis demeure régi par la convention et ses annexes, telles ...
  • Journal Officiel·1966 / N°046·page 5·fr
    ...— Toute demande de renouvellement de permis, toute demande de perm...
  • Journal Officiel·2000 / N°053·page 19·fr
    ...Vu l'avis favorable émis par le comité consultatif des hydrocarbur...
  • Journal Officiel·2001 / N°102·page 27·fr
    ...- Nul ne peut être déclaré admis à participer à l'épreuve d'admiss...
  • Journal Officiel·1968 / N°003·page 5·fr
    ...— Toute demande de permis d'exploitation ou de concession portant ...
  • Journal Officiel·2011 / N°071·page 47·fr
    ...2 - Ce permis objet du présent arrêté demeure régi par la loi n° 9...
  • Journal Officiel·1992 / N°088·page 9·fr
    ...Les budgets des Commissariats Régionaux à la Culture et des Commis...
  • Annonces Légales·2015 / N°133·page 42·fr
    ...Aymen Ben Aroussi Ben Amor Benyahya, né le 02 mars 1978 à Misrata ...
  • Journal Officiel·2013 / N°076·page 52·fr
    ...2 - Le permis, objet du présent arrêté demeure régi par la loi n° ...
  • Journal Officiel·2010 / N°059·page 15·fr
    ...Article premier - La commission nationale de l'urbanisme commercia...
  • Journal Officiel·2022 / N°109·page 14·fr
    Banque Centrale de Tunisie ## La commission d'agréments ## Décis...
  • Journal Officiel·2003 / N°042·page 66·fr
    ...## Chapitre V ### De la transmission et de l'exécution ### des com...
  • Journal Officiel·2012 / N°083·page 12·fr
    ...La composition de la commission d'admission et les modalités de so...
  • Journal Officiel·2002 / N°057·page 28·fr
    validité du permis "Borj El Khadra" et autorisation de cession tot...
  • Journal Officiel·1991 / N°088·page 9·fr
    ...— L'abonné est responsable des installations mises à sa dispositio...
  • Journal Officiel·1968 / N°002·page 5·fr
    ...N° 511 du 26 avril 1963, instituant un permis de recherches de min...
  • Journal Officiel·2009 / N°075·page 31·fr
    ...Les avis et les observations techniques émises par les commissions...