Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
190 020 résultats pour ""SIT""
  • Journal Officiel·1978 / N°023·page 39·fr
    ...L'immeuble se trouve situé à la Marsa El Ahouach Tunis conformémen...
  • Journal Officiel·1978 / N°086·page 31·fr
    ...Le requérant et autres # Gouvernorat de Sousse Suivant réquisiti...
  • Journal Officiel·1972 / N°041·page 43·fr
    ...L'immeuble se trouve situé à Tunis, Impasse Sidi Ameur par la Rue ...
  • Journal Officiel·1979 / N°022·page 23·fr
    ...L'immeuble se trouve situé à Sousse, angle Rue de Carthage et Rue ...
  • Journal Officiel·1970 / N°047·page 26·fr
    ...--- ## REQUISITION N° 58.677 ### GOUVERNORAT DE JENDOUBA Suivan...
  • Journal Officiel·1976 / N°008·page 17·fr
    ...L'immeuble se trouve situé à Soliman, Route M.C. 26 conformément a...
  • Journal Officiel·1977 / N°041·page 24·fr
    ...L'immeuble se trouve situé à Jemmal, conformément aux indications ...
  • Journal Officiel·1964 / N°006·page 15·fr
    ...L'immeuble se trouve situé à Oued Yabsa, à Kerch El Ghaba, Manouba...
  • Journal Officiel·1977 / N°049·page 6·fr
    ...D'un point situé à 1200 m environ au Sud de la côte 109 (carte de ...
  • Journal Officiel·1981 / N°055·page 30·fr
    ...| — Acquisition et aménagement à bord des thoniers, chalutiers, c...
  • Journal Officiel·1979 / N°051·page 46·fr
    ...L'immeuble se trouve situé à la Manouba. Dhar Loulech conformément...
  • Journal Officiel·1977 / N°016·page 56·fr
    ...La réquisition 29995. A l'Ouest : La réquisition 29564. Le prése...
  • Journal Officiel·1978 / N°029·page 27·fr
    ...L'immeuble se trouve situé à Akouda, conformément aux indications ...
  • Journal Officiel·2005 / N°068·page 90·fr
    ...En application des dispositions de l'article 14 du décret n° 99-18...
  • Journal Officiel·1975 / N°052·page 24·fr
    ...L'immeuble se trouve situé à la Goulette, Avenue Hédi Chaker, conf...
  • Journal Officiel·1972 / N°028·page 21·fr
    ...La route ## REQUISITION N° 29.033 ### GOUVERNORAT DE NABEUL Sui...
  • Journal Officiel·1979 / N°013·page 14·fr
    ...L'immeuble se trouve situé à Menzel Bouzelfa conformément aux indi...
  • Journal Officiel·1975 / N°012·page 37·fr
    ...Réquisition N° 29289 T. 18159, T. 22275, T. 18160. A l'Ouest : T. ...
  • Journal Officiel·2008 / N°059·page 5·fr
    Article 27 (nouveau) - Les infractions aux dispositions de la prés...
  • Journal Officiel·2010 / N°023·page 6·fr
    ...Article premier - Il est ajouté aux dispositions de l'article 2 du...