Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
226 687 résultats pour ""U P""
  • Journal Officiel·2000 / N°030·page 13·fr
    ...Elle sera payée en espèces ou en nature au choix du propriétaire a...
  • Journal Officiel·1984 / N°053·page 9·fr
    ...**Article Premier.** — Le Ministère du Plan comprend outre le Cabi...
  • Journal Officiel·2013 / N°079·page 17·fr
    ...31 - Les dispositions du présent décret entrent en vigueur deux mo...
  • Journal Officiel·2022 / N°065·page 76·fr
    ...26 - Les officiers élèves ayant réussis les examens du premier sem...
  • Journal Officiel·1986 / N°010·page 6·fr
    MINISTERE DU PLAN # PLANS D'AMENAGEMENT Décret n° 86-197 du 7 fé...
  • Journal Officiel·2024 / N°015·page 6·fr
    ...| A2 du plan de TPD n°78401 conforme à la parcelle n°01 G2 du pla...
  • Journal Officiel·1969 / N°024·page 11·fr
    ...Le Secrétaire d'Etat au Plan et à l'Economie Nationale Vu le décr...
  • Journal Officiel·2018 / N°079·page 73·fr
    ...| D du plan du TPD 60934 conforme à la parcelle n° 17 du plan du T...
  • Journal Officiel·2013 / N°040·page 9·fr
    ...- Rihab El Mhadhbi, juge chargé des fonctions de substitut du proc...
  • Journal Officiel·2022 / N°137·page 14·fr
    ...4 - Les résultats du projet sont évalués conformément aux critères...
  • Journal Officiel·2010 / N°053·page 3·fr
    ...t homologation du plan d'aménagement foncier du périmètre d'interv...
  • Journal Officiel·2001 / N°031·page 14·fr
    ...du point "A", point de rencontre du bord de la mer avec la rue Azi...
  • Journal Officiel·2026 / N°028·page 33·fr
    ...| 253 conforme à la parcelle A du plan T P D n°94955 (réquisition ...
  • Journal Officiel·2010 / N°014·page 11·fr
    ...Le Président de la République, Sur proposition du Premier ministr...
  • Journal Officiel·2006 / N°087·page 3·fr
    ...3849 Arrêté du ministre de la culture et de la sauvegarde du patri...
  • Journal Officiel·1986 / N°050·page 13·fr
    ...et OEMV au profit de Tunishelle; Vu l'arrêté du 28 avril 1978 por...
  • Journal Officiel·2005 / N°086·page 22·fr
    ...- Le montant du prix du Président de la République de l'excellence...
  • Journal Officiel·2016 / N°065·page 45·fr
    ...- assurer la coordination et le suivi du bon fonctionnement du pro...
  • Journal Officiel·2003 / N°086·page 38·fr
    ...- Les résultats du projet sont évalués conformément aux critères s...
  • Journal Officiel·1979 / N°068·page 9·fr
    ...L'Organisation, après consultation des parties au présent protocol...