Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
193 845 résultats pour ""VIS""
  • Journal Officiel·1978 / N°068·page 7·fr
    ...Afin de maintenir au visa de contrôle sa signification et son util...
  • Journal Officiel·1961 / N°055·page 44·fr
    ...# AVIS ## EN VUE DE L'OBTENTION D'UN CERTIFICAT DE POSSESSION (P...
  • Journal Officiel·2016 / N°096·page 15·fr
    ...- la réception provisoire : elle consiste dans la constatation des...
  • Journal Officiel·1976 / N°048·page 37·fr
    ...# AVIS DE BORNAGE ## AVIS DE BORNAGE ### GOUVERNORAT DE TUNIS - ...
  • Journal Officiel·1972 / N°035·page 21·fr
    ...--- ## AVIS N° 12.451 Suivant procès verbal dressé le 13 juillet...
  • Journal Officiel·1991 / N°032·page 9·fr
    ...— Est autorisée la cession partielle dans l'indivision de 50 % des...
  • Journal Officiel·1976 / N°013·page 19·fr
    ...— Le bornage provisoire de la propriété dite El Hana située à El O...
  • Journal Officiel·1986 / N°061·page 11·fr
    ...a) Pour les candidats visés à l’alinéa I de l’article (9) du décre...
  • Journal Officiel·1983 / N°084·page 24·fr
    ...# Ministère de l'Intérieur ## AVIS D'ENQUETE Conformément aux di...
  • Journal Officiel·1989 / N°060·page 31·fr
    ...— Division de la vulgarisation et de la promotion de la production...
  • Journal Officiel·1974 / N°028·page 24·fr
    ...a) Naima, pour 1/6 dans l'indivision. b) Falhia, pour 1/6 dans l'i...
  • Journal Officiel·1985 / N°049·page 6·fr
    ...avis et communications Avis n° 85-14 Conservation de la propriété...
  • Journal Officiel·2001 / N°063·page 28·fr
    ... l'indemnité complémentaire provisoire instituée par le décret n° ...
  • Journal Officiel·1967 / N°007·page 6·fr
    ...Mohamed Mzali, Directeur de la Radiodiffusion Télévision Tunisienn...
  • Journal Officiel·1975 / N°014·page 12·fr
    ...--- ## AVIS (Application des dispositions de l'article 8 du décr...
  • Journal Officiel·2021 / N°050·page 14·fr
    ...Les demandes de bénéfice des indemnités exceptionnelles et proviso...
  • Journal Officiel·1970 / N°030·page 35·fr
    ...## AVIS DE BORNAGE ### GOUVERNORAT DE SOUSSE 1. — Le bornage pro...
  • Journal Officiel·2012 / N°029·page 19·fr
    ...4 - Les périmètres publics irrigués visés à l'article premier du p...
  • Journal Officiel·2018 / N°027·page 37·fr
    ... --- | | | En devises | En dinars | En devises | En dinars | |...
  • Journal Officiel·1967 / N°016·page 10·fr
    ...— L'arrêté sus-visé du 14 janvier 1966 est abrogé. ART. 4. — Le p...