...t modification des limites des zones de sauvegarde des terres agri...

...terres sises à l'intérieur des zones d'intervention de l'agence fo...

...ial : 5.000 DT Siège social : Zone industrielle Chotrana Technopo...

... foncière d'habitation dans la zone de Motmar sur la route de Jemm...

...en Mohammed NASRI, domicilié à Zone Menzel Bou Zayène - Menzel Bou...

... 1988 fixant les limites de la zone de circulation des taxis autou...

demeurant à la route Chinoua zone Chabbaou, délégation Oued Ellil,...

...Article premier - Le plan d'aménagement de la zone d'El Hrairia Si...

...- I - Les terrains non bâtis situés dans les zones relevant des co...

...RUE DE BEJA, ZONE INDUSTRIELLE MGHIRA II, FOUCHANA, BEN AROUS - TU...

...Article premier - Est ratifié, le traité sur la zone exempte d'arm...

...— Il est créé des périmètres publics irrigués dans les zones ci-ap...

...| | Zone II | Bureau de Culture de Gabès | 8 juillet 1958 | — | ...

...essaires à l'aménagement de la zone industrielle de Sousse (Route ...

...7 Kasserine, classée en autres zones agricoles, d'une superficie d...

...t modification des limites des zones de sauvegarde des terres agri...

...rre agricole classée en autres zones agricoles au gouvernorat de T...

...Article premier - Les zones requérant l'établissement du plan d'am...

...3 relative à l'aménagement des zones touristiques, industrielles e...

Vu le décret n° 73-168 du 6 avril 1973 fixant les zones et les tau...