Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
28 404 résultats pour ""HABITAT""
  • Annonces Légales·2008 / N°011·page 40·fr
    ...Au Nord du terrain il existe une habitation et une écurie dont la ...
  • Annonces Légales·2009 / N°103·page 41·fr
    ...stant en une villa à usage d'habitation composée d'une constructio...
  • Annonces Légales·2010 / N°049·page 39·fr
    ...- la première à usage d'habitation elle comprend: * un hippodrome...
  • Annonces Légales·2013 / N°019·page 40·fr
    ...Banque de l'Habitat 3ème étage Gabès. tél 75-270658 est nommé liq...
  • Annonces Légales·2006 / N°038·page 45·fr
    ...Rez-de-chaussée, premier étage et deuxième étage d'usage habitatio...
  • Annonces Légales·2009 / N°146·page 42·fr
    ...uction et un étage à usage d'habitation le tout sur une superficie...
  • Journal Officiel·1977 / N°024·page 45·fr
    ...mmeubles à usage principal d'habitation sur des terrains préalable...
  • Annonces Légales·2011 / N°001·page 57·fr
    ...965 sur 8823) et qui représentent la moitié de local à usage d'hab...
  • Annonces Légales·2011 / N°016·page 42·fr
    ... et d'un 1er étage à usage d'habitation qui se compose des chambre...
  • Annonces Légales·2015 / N°126·page 18·fr
    ...nsiste en un local à usage d'habitation d'une superficie de 197 m²...
  • Annonces Légales·2018 / N°156·page 70·fr
    ...bliques :** Local à usage d'habitation n°34 rue Al Azima Dahmeni ...
  • Annonces Légales·2019 / N°031·page 20·fr
    ...Immeuble d'habitation d'une superficie globale de 145 m² non titré...
  • Annonces Légales·2019 / N°117·page 24·fr
    ...94643/6666 Manouba à usage d'habitation. L'immeuble est équipé d'e...
  • Annonces Légales·2026 / N°032·page 14·fr
    ...l'immeuble est un terrain nu adapté pour la construction d'habitat...
  • Journal Officiel·1969 / N°042·page 14·fr
    ...National d'Amélioration de l'Habitat, poursuites et diligences de ...
  • Annonces Légales·2010 / N°075·page 45·fr
    ...e de 1799m², dans une zone d'habitat équipée d'eau et d'électricit...
  • Journal Officiel·1981 / N°025·page 10·fr
    ...istiques, industrielles et d'habitation; Vu le décret n° 73-102 d...
  • Annonces Légales·2013 / N°156·page 55·fr
    ...ouée à un tiers pour usage d'habitation, La totalité de l'Immeubl...
  • Annonces Légales·2017 / N°133·page 23·fr
    ...- La Banque de l'Habitat en la personne de Monsieur Mohamed Mabrou...
  • Journal Officiel·1959 / N°038·page 3·fr
    ...t aux Travaux Publics et à l'Habitat sont chargés, chacun en ce qu...