Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
27 156 résultats pour ""OGA""
  • Annonces Légales·2009 / N°060·page 25·fr
    ...me étage Tunis par voie de subrogation de la BH par acte de cessio...
  • Journal Officiel·1980 / N°027·page 53·fr
    ...issolution anticipée et de prorogation. Capital social : Cinquant...
  • Annonces Légales·2006 / N°051·page 2·fr
    ...99 ans sauf prorogation ou dissolution anticipée - Conseil d'admin...
  • Journal Officiel·1974 / N°043·page 13·fr
    ...compter du 1er mai 1973 Chedli Ogar, à compter du 16 mai 1973 Khem...
  • Annonces Légales·2009 / N°121·page 17·fr
    ...issolution anticipée ou de prorogation prévue aux présents statuts...
  • Journal Officiel·1983 / N°077·page 30·fr
    ...cution rapide des commissions rogatoires en cette matière qui pour...
  • Journal Officiel·2001 / N°086·page 17·fr
    ... 1982, portant dispositions dérogatoires pour la participation aux...
  • Journal Officiel·2007 / N°006·page 7·fr
    ... 11 janvier 2007, portant homologation du plan de réaménagement fo...
  • Journal Officiel·2008 / N°047·page 27·fr
    ...3- Le directeur général des douanes peut autoriser, par dérogation...
  • Annonces Légales·2006 / N°030·page 36·fr
    ...2006M00149APSF1 # Homologation de résolutions ## Avis La Fédéra...
  • Journal Officiel·1967 / N°045·page 16·fr
    ...Décret N° 67-366 du 18 octobre 1967, portant dérogation au statut ...
  • Annonces Légales·2017 / N°068·page 15·fr
    ...145514-14 En vertu des prérogatives accordées par l'assemblée gén...
  • Journal Officiel·2001 / N°063·page 19·fr
    ... 1982, portant dispositions dérogatoires pour la participation aux...
  • Journal Officiel·1958 / N°104·page 12·fr
    ...Les mesures de dérogation sont publiées sous forme d'avis du Secré...
  • Annonces Légales·2004 / N°126·page 3·fr
    ...Le séquestre 2004R2284VEPA2 ## GESTION DE SOCIETES ### HOMOLOGA...
  • Annonces Légales·2008 / N°018·page 23·fr
    ...# GESTION DE SOCIETES ## Homologation de résolutions ### SOCIETE...
  • Annonces Légales·2008 / N°026·page 69·fr
    ...ivant leurs rangs et leurs prérogatives, et en cas de contestation...
  • Journal Officiel·2001 / N°063·page 20·fr
    ...- Catalogage : - description bibliographique à partir des normes I...
  • Annonces Légales·2023 / N°061·page 9·fr
    ...2023S00378APSF1 ## Homologation de résolutions ### Syndicat des ...
  • Journal Officiel·2008 / N°097·page 42·fr
    ... requis, il est octroyé une dérogation à la participation au conco...