Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
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  • Annonces Légales·2013 / N°080·page 17·fr
    ...aieb M'hiri et Mme Ilhem Bent Mabrouk Dhmid titulaire de la CIN n°...
  • Annonces Légales·2013 / N°111·page 16·fr
    ... date du 11/9/2013 Mr Mohamed Mabrouk et Mme Hayfa Page 6002 Jour...
  • Annonces Légales·2015 / N°106·page 4·fr
    ...Madame Saliha Elmabrouk. 2015X01777SRLB1 --- ## Société Medina ...
  • Annonces Légales·2016 / N°005·page 34·fr
    ...in Maingot et de Madame Annie Zabrodine Maingot pour Mr Jean Pierr...
  • Annonces Légales·2019 / N°117·page 21·fr
    ...- Monsieur Abdelhamid Ben Mabrouk Abdessalem agriculteur demeurant...
  • Journal Officiel·2003 / N°046·page 7·fr
    ...- Sont abrogées les dispositions de l'article 5 (paragraphe b) du ...
  • Journal Officiel·1968 / N°053·page 26·fr
    ...Dar Khedija Bent Allala Ben Hadj Mabrouk Chaieb. A l'Est : Dar Gi...
  • Journal Officiel·1973 / N°050·page 19·fr
    ...— Sont abrogées toutes dispositions antérieures contraires au prés...
  • Annonces Légales·2010 / N°027·page 28·fr
    ...- La nomination de Mme Henda Abrougui épouse Chikhaoui liquidateur...
  • Annonces Légales·2015 / N°145·page 27·fr
    ...rts sociales de Mr Mourad Ben Mabrouk Maraoui (18 parts) au profit...
  • Journal Officiel·2000 / N°008·page 15·fr
    ...té du 17 septembre 1985 seront abrogées à compter de l'entrée en v...
  • Journal Officiel·2001 / N°015·page 28·fr
    ...- Sont abrogées, toutes dispositions antérieures contraires au pré...
  • Journal Officiel·2006 / N°020·page 21·fr
    ...- Est abrogé, l'arrêté susvisé du 27 juin 2005, portant institutio...
  • Journal Officiel·2007 / N°045·page 9·fr
    ...- Sont abrogées, les dispositions du deuxième alinéa de l'article ...
  • Journal Officiel·1957 / N°025·page 3·fr
    ...948 (1er djoumada I 1367) sont abrogées. ART. 3. — La présente lo...
  • Annonces Légales·2004 / N°009·page 8·fr
    ... société à Monsieur Fradj Ben Mabrouk Ben fradj Meliène. - Monsie...
  • Journal Officiel·1964 / N°016·page 3·fr
    ...2.** — Sont abrogées toutes dispositions contraires au présent déc...
  • Journal Officiel·1965 / N°017·page 7·fr
    ...Monsieur le Docteur Ridha Mabrouk, médecin spécialiste des Hôpitau...
  • Annonces Légales·2007 / N°050·page 5·fr
    ...Madame Ben Abroug Aouatef est nommée gérante pour la durée de la s...
  • Journal Officiel·1969 / N°024·page 9·fr
    ...5.** — Sont abrogées toutes dispositions antérieures contraires au...