Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
32 464 résultats pour ""SIGNATURE""
  • Journal Officiel·1998 / N°097·page 17·fr
    ...- L'intéressé est autorisé à sous-déléguer sa signature aux foncti...
  • Annonces Légales·2004 / N°183·page 15·fr
    ...2004T5509SODB1 Pour la légalisation de la signature : le présiden...
  • Annonces Légales·2010 / N°016·page 45·fr
    ...2010X00224DIVD2 --- Pour la légalisation de la signature : le pr...
  • Annonces Légales·2004 / N°092·page 5·fr
    ...Paris Médina Palace Tunis. Signature Le président directeur géné...
  • Annonces Légales·2008 / N°088·page 22·fr
    ...eins pouvoirs et pouvoir de signature individuelle. 2008E00339SRL...
  • Annonces Légales·2024 / N°082·page 7·fr
    ...acte sous seing privé ayant signatures légalisées le 25/6/2024 enr...
  • Journal Officiel·2014 / N°071·page 6·fr
    ...2014, portant délégation de signature en matière disciplinaire. L...
  • Annonces Légales·2009 / N°056·page 14·fr
    ...érant : Mr Mohamed Azaiez. Signature 2009G02541SRUB1 Constituti...
  • Annonces Légales·2011 / N°028·page 9·fr
    ...t porter obligatoirement la signature conjointe de Mr Lamouchi Ily...
  • Journal Officiel·1981 / N°046·page 23·fr
    ...de confier conjointement la signature sur les titres de paiement e...
  • Annonces Légales·2016 / N°016·page 6·fr
    ...te pour toute sa durée avec signatures séparées avec les pouvoirs ...
  • Journal Officiel·1992 / N°040·page 14·fr
    ...Pour la légalisation de la signature : le président de la municipa...
  • Journal Officiel·2000 / N°050·page 17·fr
    ...Il n'est pas nécessaire que la signature soit légalisée et que les...
  • Journal Officiel·2002 / N°094·page 19·fr
    ...2002, portant délégation de signature. Le ministre de la justice ...
  • Annonces Légales·2018 / N°089·page 20·fr
    ...la délégation de pouvoir de signature de tous les documents financ...
  • Annonces Légales·2024 / N°031·page 3·fr
    ...convocation à l'assemblée : Signature sur le récépissé de la convo...
  • Journal Officiel·2024 / N°130·page 11·fr
    ...Le Président-directeur général peut déléguer sa signature ou une p...
  • Journal Officiel·1983 / N°056·page 32·fr
    ...chacune qu'il possède dans la dite société à compter de la signatu...
  • Journal Officiel·1998 / N°102·page 7·fr
    ...1998, portant délégation de signature. Le ministre du transport, ...
  • Journal Officiel·2001 / N°090·page 5·fr
    ... et l'engagement portant sa signature légalisée, et ce, conforméme...