Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
24 714 résultats pour ""GINA""
  • Journal Officiel·1969 / N°004·page 25·fr
    ...- 2000 numérotées de 1 à 2000 représentant le capital originaire. ...
  • Journal Officiel·1975 / N°033·page 38·fr
    ...Deux originaux de l'acte de Société ont été déposés au greffe du t...
  • Journal Officiel·2001 / N°082·page 72·fr
    ...- L'original de la prise en charge - Rapport médical circonstancié...
  • Journal Officiel·1984 / N°067·page 24·fr
    ...000 représentent le capital originaire. - Les actions numérotées ...
  • Annonces Légales·2018 / N°149·page 49·fr
    ...Lotfi qui détient une copie originale du contrat à son étude sis à...
  • Journal Officiel·2001 / N°079·page 134·fr
    ...- 2) Contrat d'achat original ou copie conforme à l'origine ; - 3)...
  • Journal Officiel·1998 / N°089·page 18·fr
    ...herche portant sur un sujet original et à un stage de recherche ef...
  • Journal Officiel·1974 / N°002·page 33·fr
    ...tobre 1973 et dont l'un des originaux est demeuré annexé à la décl...
  • Annonces Légales·2005 / N°038·page 12·fr
    ...omicile élu pour dépôt d'un original de l'acte de vente. Une anno...
  • Journal Officiel·1972 / N°051·page 44·fr
    ...o 47, case 607 et dont deux originaux ont été déposés au Greffe du...
  • Annonces Légales·2024 / N°148·page 15·fr
    ...ée, car la porte principale originale située du côté de l'ascenseu...
  • Journal Officiel·1971 / N°054·page 29·fr
    ...b) Produits originaires et en provenance de Tunisie pouvant être i...
  • Journal Officiel·1976 / N°018·page 17·fr
    ...associés dans l'acte dont 2 originaux ont été déposés au greffe du...
  • Journal Officiel·1960 / N°003·page 13·fr
    ...Ces relevés sont remis ou adressés, en original, au Service des Co...
  • Journal Officiel·1976 / N°047·page 65·fr
    ...1 le 11 juin 1976, volume 815, série 1, case 299, dont deux origin...
  • Journal Officiel·1965 / N°021·page 25·fr
    ...Deux originaux de l'acte constitutif de la Société enregistrés ont...
  • Journal Officiel·1960 / N°051·page 15·fr
    ...la limite originaire dite « El Meghalez » sur 17 m. 50; Au Nord :...
  • Journal Officiel·1963 / N°044·page 16·fr
    ...ibunal de Tunis, Madame DARMON GINA Veuve Félix SFEZ a cédé dix pa...
  • Journal Officiel·1980 / N°054·page 42·fr
    ...llet 1980, et dont l'un des originaux est demeuré annexé à la décl...
  • Annonces Légales·2013 / N°042·page 39·fr
    ...Une copie originale de l'acte de vente du fonds de commerce est dé...