28 404 résultats pour ""HABITAT""
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- Annonces Légales·2009 / N°132·page 21·fr...ont 16 appartement à usage d'habitation et des locaux commerciaux....
- Annonces Légales·2011 / N°064·page 39·fr...orme rectangulaire à usage d'habitation (construction isolée) d'un...
- Journal Officiel·1979 / N°039·page 12·fr...La propriété bornée consiste en une maison d'habitation et 3 magas...
- Annonces Légales·2012 / N°111·page 39·fr...Il est à usage de commerce et d'habitation situé dans une cité pop...
- Annonces Légales·2018 / N°049·page 61·fr...La totalité du local désignée à l'habitation bâtit sur le lot du t...
- Annonces Légales·2026 / N°057·page 33·fr...t une construction à usage d'habitation, sis à la Route l'afrane K...
- Annonces Légales·2010 / N°016·page 42·fr...9/1996, contenant un local d'habitation réservé au gardien d'une s...
- Annonces Légales·2010 / N°059·page 25·fr...il s'agit de la totalité d'une habitation ouvrant au nord, située ...
- Annonces Légales·2016 / N°156·page 57·fr...cal domestique et un local d'habitation. La mise à prix : est fix...
- Annonces Légales·2017 / N°003·page 54·fr...Banque de l'Habitat, Société Anonyme, inscrit au Registre de Comme...
- Journal Officiel·1994 / N°084·page 4·fr...stre de l'équipement et de l'habitat, Vu l'avis de la commission ...
- Annonces Légales·2021 / N°088·page 3·fr...les livres de la Banque de l'Habitat agence Sousse Ville, sous le ...
- Journal Officiel·2004 / N°105·page 24·fr...ISTÈRE DE L'EQUIPEMENT, DE L'HABITAT ET DE L'AMENAGEMENT DU TERRIT...
- Annonces Légales·2022 / N°051·page 9·fr... un lot de terrain à usage d'habitation sis à la rue El Arj, cité ...
- Annonces Légales·2010 / N°073·page 55·fr...un immeuble à usage d'habitation situé au 1er Etage d'une maison s...
- Journal Officiel·1984 / N°064·page 19·fr...es locaux et des logements d'habitation. Siège social : 11, rue d...
- Journal Officiel·1989 / N°064·page 7·fr...r et de l'équipement et de l'habitat. Décrète : Article premier....
- Annonces Légales·2016 / N°041·page 40·fr...La Banque de l'habitat (S.A) représentée par son Président Directe...
- Annonces Légales·2004 / N°145·page 4·fr...omporte une maison à usage d'habitation composée de 5 chambre, d'u...