32 950 résultats pour ""ABRO""
- Journal Officiel·1970 / N°032·page 14·fr..., au Gouvernora; de Sousse est abrogé. ## MINISTERE DE LA DEFENSE...
- Annonces Légales·2010 / N°018·page 24·fr...Ainsi, l'article 6 des statuts sera abrogé en conséquence. 2010G0...
- Journal Officiel·1993 / N°089·page 11·fr...Sont abrogées toutes dispositions antérieures contraires à celles ...
- Annonces Légales·2023 / N°008·page 8·fr... n°07132833 vend et cède à Mr Mabrouk Ben Sassi titulaire de la c....
- Annonces Légales·2024 / N°093·page 10·fr...onne à sa mère Mme Souad Bent Mabrouk Ben Omar Sahli. La totalité ...
- Annonces Légales·2017 / N°019·page 52·fr...Maître Adel Mabrouk, route touristique, Hammam Sousse. Désignatio...
- Journal Officiel·2001 / N°038·page 19·fr...– Est abrogé, le décret n° 77-628 du 1er août 1977, modifié par le...
- Annonces Légales·2022 / N°121·page 8·fr...Saadli Romdhane Ben Mabrouk Ben Belgacem ouvrier Journalier titula...
- Journal Officiel·2007 / N°007·page 34·fr...° 2000-919 du 2 mai 2000, sont abrogées et remplacées par les disp...
- Journal Officiel·1965 / N°063·page 20·fr...traires au présent arrêté sont abrogées. Tunis, le 6 décembre 196...
- Annonces Légales·2009 / N°131·page 27·fr...Mabrouk Maâlaoui en sa qualité de gérant de la société pour une du...
- Journal Officiel·1982 / N°007·page 14·fr...nstitut des Régions Arides est abrogé et remplacé par les disposit...
- Journal Officiel·1987 / N°083·page 5·fr... n° 71-18 du 13 avril 1971 est abrogé et remplacé par les disposit...
- Journal Officiel·1991 / N°052·page 7·fr...traires au présent arrêté sont abrogées et notamment les dispositi...
- Journal Officiel·1995 / N°079·page 4·fr...94-494 du 28 février 1994 sont abrogés et modifiés comme suit : A...
- Journal Officiel·2000 / N°041·page 45·fr...– Est abrogé l'arrêté du 16 janvier 1998, fixant les cas nécessita...
- Journal Officiel·2001 / N°031·page 6·fr...- Sont abrogées, les dispositions de l'article 364 bis du code des...
- Annonces Légales·2022 / N°010·page 7·fr... num (MO00240) Mr Souhaib Ben Mabrouk Romdhani demeurant à Nefza B...
- Journal Officiel·1975 / N°055·page 11·fr... à compter du 29 juillet 1973 Mabrouk Brahim, à compter du 1er jui...
- Journal Officiel·1979 / N°004·page 3·fr... 72-380 du 6 décembre 1972 est abrogé. **Art. 3.** — Les Ministre...