Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
32 950 résultats pour ""ABRO""
  • Journal Officiel·1970 / N°032·page 14·fr
    ..., au Gouvernora; de Sousse est abrogé. ## MINISTERE DE LA DEFENSE...
  • Annonces Légales·2010 / N°018·page 24·fr
    ...Ainsi, l'article 6 des statuts sera abrogé en conséquence. 2010G0...
  • Journal Officiel·1993 / N°089·page 11·fr
    ...Sont abrogées toutes dispositions antérieures contraires à celles ...
  • Annonces Légales·2023 / N°008·page 8·fr
    ... n°07132833 vend et cède à Mr Mabrouk Ben Sassi titulaire de la c....
  • Annonces Légales·2024 / N°093·page 10·fr
    ...onne à sa mère Mme Souad Bent Mabrouk Ben Omar Sahli. La totalité ...
  • Annonces Légales·2017 / N°019·page 52·fr
    ...Maître Adel Mabrouk, route touristique, Hammam Sousse. Désignatio...
  • Journal Officiel·2001 / N°038·page 19·fr
    ...– Est abrogé, le décret n° 77-628 du 1er août 1977, modifié par le...
  • Annonces Légales·2022 / N°121·page 8·fr
    ...Saadli Romdhane Ben Mabrouk Ben Belgacem ouvrier Journalier titula...
  • Journal Officiel·2007 / N°007·page 34·fr
    ...° 2000-919 du 2 mai 2000, sont abrogées et remplacées par les disp...
  • Journal Officiel·1965 / N°063·page 20·fr
    ...traires au présent arrêté sont abrogées. Tunis, le 6 décembre 196...
  • Annonces Légales·2009 / N°131·page 27·fr
    ...Mabrouk Maâlaoui en sa qualité de gérant de la société pour une du...
  • Journal Officiel·1982 / N°007·page 14·fr
    ...nstitut des Régions Arides est abrogé et remplacé par les disposit...
  • Journal Officiel·1987 / N°083·page 5·fr
    ... n° 71-18 du 13 avril 1971 est abrogé et remplacé par les disposit...
  • Journal Officiel·1991 / N°052·page 7·fr
    ...traires au présent arrêté sont abrogées et notamment les dispositi...
  • Journal Officiel·1995 / N°079·page 4·fr
    ...94-494 du 28 février 1994 sont abrogés et modifiés comme suit : A...
  • Journal Officiel·2000 / N°041·page 45·fr
    ...– Est abrogé l'arrêté du 16 janvier 1998, fixant les cas nécessita...
  • Journal Officiel·2001 / N°031·page 6·fr
    ...- Sont abrogées, les dispositions de l'article 364 bis du code des...
  • Annonces Légales·2022 / N°010·page 7·fr
    ... num (MO00240) Mr Souhaib Ben Mabrouk Romdhani demeurant à Nefza B...
  • Journal Officiel·1975 / N°055·page 11·fr
    ... à compter du 29 juillet 1973 Mabrouk Brahim, à compter du 1er jui...
  • Journal Officiel·1979 / N°004·page 3·fr
    ... 72-380 du 6 décembre 1972 est abrogé. **Art. 3.** — Les Ministre...