Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
27 156 résultats pour ""OGA""
  • Annonces Légales·2012 / N°139·page 37·fr
    ...2012S02851APSF1 ## Homologation de résolutions ### Syndic Réside...
  • Journal Officiel·1996 / N°104·page 10·fr
    ...ques, 1-22 - réception et homologation des véhicules. Permis de c...
  • Journal Officiel·2009 / N°052·page 21·fr
    ...5- Considérant que le projet soumis prévoit notamment l'abrogation...
  • Journal Officiel·1991 / N°033·page 9·fr
    L'emploi des tables logarithmiques L'emploi des tables des valeurs...
  • Journal Officiel·2009 / N°071·page 8·fr
    ...s peuvent bénéficier d'une prorogation dont la durée est fixée par...
  • Annonces Légales·2006 / N°053·page 13·fr
    ... a approuvé à l'unanimité l'abrogation de l'article 20 des statuts...
  • Annonces Légales·2007 / N°036·page 13·fr
    ... GESTION DE SOCIETES ### Homologation de résolutions ### SOCIETE...
  • Annonces Légales·2007 / N°040·page 39·fr
    ...2007X00835SRLB2 Prorogation du mandat du gérant et nomination du ...
  • Annonces Légales·2012 / N°142·page 40·fr
    ...Neila Zoghlami 2012R03213APSF1 # Homologation de résolutions Sy...
  • Journal Officiel·1985 / N°059·page 14·fr
    ...s bénéficiant des rangs et prérogatives d'un chef de service d'adm...
  • Journal Officiel·1994 / N°093·page 7·fr
    ...- Par dérogation aux dispositions de l'article précédent, peut êtr...
  • Journal Officiel·2001 / N°081·page 24·fr
    ... 1982, portant dispositions dérogatoires pour la participation aux...
  • Journal Officiel·1981 / N°031·page 66·fr
    ...99 ans, sauf prorogation ou dissolution par décision de l'Assemblé...
  • Annonces Légales·2014 / N°126·page 26·fr
    ...1) D'élargir les prérogatives du co-gérant en lui octroyant les po...
  • Journal Officiel·1997 / N°095·page 15·fr
    ...ersonnes bénéficiant d'une prorogation de l'autorisation de circul...
  • Journal Officiel·1999 / N°096·page 18·fr
    ... 1982, portant dispositions dérogatoires pour la participation aux...
  • Journal Officiel·2003 / N°007·page 10·fr
    ... 16 janvier 2003, portant homologation du plan de réaménagement fo...
  • Journal Officiel·2008 / N°036·page 4·fr
    ...du 25 avril 2008, portant homologation du plan d'aménagement fonci...
  • Journal Officiel·1975 / N°078·page 3·fr
    ...— Le Commandant de l'École Militaire des Sports a rang et prérogat...
  • Journal Officiel·2003 / N°095·page 13·fr
    ... 1982, portant dispositions dérogatoires pour la participation aux...