Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
26 036 résultats pour ""ARTIS""
  • Journal Officiel·2001 / N°028·page 7·fr
    ...cations des arbitres, sont répartis également entre les parties. ...
  • Journal Officiel·1982 / N°015·page 17·fr
    ...puissance géographiquement répartis. Les organes de puissance, don...
  • Annonces Légales·2014 / N°051·page 15·fr
    ...ital : 10.000 dinars. Objet : Artisan en argent. Durée : 99 ans. G...
  • Journal Officiel·1962 / N°059·page 9·fr
    ...5.** — Le prélèvement général est fixé à 19 % qui se répartissent ...
  • Annonces Légales·2005 / N°118·page 14·fr
    ...Vente des produits de l'artisanat. - Gérance : La gérance a été at...
  • Journal Officiel·1972 / N°017·page 38·fr
    ...Les deux partis ont élu domicile au Bureau de Monsieur Mohamed Gab...
  • Annonces Légales·2012 / N°115·page 38·fr
    ...totalité du fonds de commerce Artisanat avec tous ses composants c...
  • Annonces Légales·2014 / N°141·page 43·fr
    ...es et les droits de propriété artistique. Éléments matériels : à ...
  • Annonces Légales·2012 / N°018·page 60·fr
    ...Les partis indivises soit 5.016.594 parts du total de 22933 revena...
  • Annonces Légales·2024 / N°066·page 12·fr
    ...tulaire de la CIN n°04747679, artiste, 4) Hosni Ben Alhoussine ABS...
  • Journal Officiel·1966 / N°041·page 23·fr
    ...8.000 dinars, répartis en 800 parts de dix dinars chacune. Durée ...
  • Journal Officiel·2006 / N°032·page 9·fr
    ...ages de participation sont répartis comme suit : - la société Bre...
  • Annonces Légales·2023 / N°077·page 3·fr
    ..., et de diverses fabrications artisanales en détail, auxquelles s'...
  • Annonces Légales·2025 / N°033·page 10·fr
    ...u tribunal dans les délais impartis, le tout sous le contrôle du j...
  • Journal Officiel·1974 / N°013·page 33·fr
    ...e cet exercice ne sont pas répartis mais reporté dans un compte de...
  • Journal Officiel·1988 / N°010·page 11·fr
    ... de professeur d'enseignement artistique du 1er cycle; Vu l'arrêt...
  • Annonces Légales·2022 / N°016·page 5·fr
    ...on des bijoux et des produits artisanales. Les oppositions doiven...
  • Annonces Légales·2005 / N°118·page 12·fr
    ...10, Rue de l'Artisanat Z.I. La Charguia II - 2035 Tunis Carthage ...
  • Annonces Légales·2005 / N°136·page 5·fr
    ...2005X1581VEPA2 # ASSOCIATIONS, PARTIS, SYNDICATS ET SYNDICS ## A...
  • Annonces Légales·2016 / N°085·page 38·fr
    ...2016P00892FCCC3 ## ASSOCIATIONS, PARTIS, SYNDICATS ET SYNDICS ##...