24 714 résultats pour ""GINA""
- Journal Officiel·2009 / N°032·page 6·fr...Les originaux doivent être conservés et ne peuvent être effacés qu...
- Journal Officiel·1960 / N°030·page 29·fr...Deux originaux de l'acte constitutif ont été déposés le 15 juin 19...
- Journal Officiel·1967 / N°052·page 16·fr...peut être donné au bas de l'original ou de la copie de la convocat...
- Journal Officiel·1975 / N°083·page 36·fr...Abdelkader Bouagina, à compter du 1er avril 1976 Azzouz Guellaty, ...
- Journal Officiel·1997 / N°003·page 11·fr...- Le mémoire de recherche porte sur un sujet original. Il est agré...
- Journal Officiel·1967 / N°039·page 24·fr...Extrait conforme à l’original le Conseil d’Administration N° 1679 ...
- Journal Officiel·2000 / N°054·page 9·fr...opie certifiée conforme à l'original de l'autorisation objet de la...
- Journal Officiel·1967 / N°001·page 29·fr...folio 71, N° 280, dont deux originaux ont été déposés au Greffe du...
- Journal Officiel·1999 / N°012·page 6·fr...4) Une photocopie certifiée conforme à l'original du diplôme. Tou...
- Annonces Légales·2014 / N°134·page 11·fr...Deux originaux du procès-verbal et des statuts précités ont été dé...
- Journal Officiel·1971 / N°016·page 36·fr...- deux originaux des statuts. - deux expéditions de la déclaration...
- Journal Officiel·1961 / N°020·page 20·fr...d'un original du procès-verbal précité au Greffe du Tribunal de Pr...
- Journal Officiel·1994 / N°046·page 8·fr...ment certifiée conforme à l'original du ou des diplômes permettant...
- Journal Officiel·1993 / N°038·page 13·fr...ment certifiée conforme à l'original du ou des diplômes permettant...
- Journal Officiel·2003 / N°104·page 167·fr...rat, un ensemble de travaux originaux publiés (ouvrages, manuels, ...
- Journal Officiel·1960 / N°011·page 17·fr...709, série bis, case 151, et dont deux originaux ont été déposés a...
- Journal Officiel·1964 / N°006·page 21·fr...le 29 janvier 1964, de deux originaux des actes suivants : — Stat...
- Journal Officiel·1976 / N°030·page 27·fr...de Sfax le 24 mars 1976 folio 24, n° 105, dont deux originaux ont ...
- Journal Officiel·1976 / N°062·page 34·fr...août 1976, et dont l'un des originaux demeuré annexé à la déclarat...
- Journal Officiel·1959 / N°017·page 10·fr...## TITRE PREMIER ### IMPORTATION DE MARCHANDISES ORIGINAIRES ET EN...