Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
25 487 résultats pour ""LTE""
  • Journal Officiel·1987 / N°057·page 16·fr
    ...a) interrompt son travail pour des raisons qui résultent soit de s...
  • Journal Officiel·1959 / N°025·page 18·fr
    ...unis, le 30 avril 1959, il résulte que la société dite « RAPIDE RO...
  • Annonces Légales·2016 / N°055·page 23·fr
    ...F, sis au 17 rue de l'île de Malte - Immeuble Lira - Les jardins d...
  • Journal Officiel·1959 / N°008·page 31·fr
    ...Taleb ben Salah Bou Ammar, Tunisien, agriculteur, demeurant à Ain ...
  • Journal Officiel·1967 / N°030·page 16·fr
    ...Brahim Ben Hassen Ben Alaya, connu Ousaïel Agriculteur demeurant C...
  • Journal Officiel·1997 / N°051·page 7·fr
    ...Ce comité ad hoc se réunira tous les deux ans alternativement en R...
  • Journal Officiel·1959 / N°010·page 27·fr
    ...mpte de Profits et Pertes; - Cultes à un Administrateur; - Rédacti...
  • Journal Officiel·1960 / N°048·page 27·fr
    ...714 bis, Case 695, il résulte que la S.A.R.L. FLORENCE dont le siè...
  • Journal Officiel·1961 / N°043·page 21·fr
    ...RATIVE DE CONSTRUCTION Il résulte d'un procès-verbal d'Assemblée ...
  • Journal Officiel·1963 / N°035·page 34·fr
    ...Salah ben Ali ben Amnar, agriculteur, demeurant à Milchète Délégat...
  • Journal Officiel·1966 / N°006·page 19·fr
    ...348, N° 178 bis, il résulte que : 1°) M. Bouraoui TURKI a cédé à ...
  • Journal Officiel·1975 / N°040·page 37·fr
    ...6.000 dinars Il résulte d'un acte s.s.p. daté du 20 décembre 1974...
  • Journal Officiel·1959 / N°024·page 13·fr
    ...L'immeuble se trouve situé à Ain Faroua, au sud ouest de la Halte ...
  • Annonces Légales·2006 / N°068·page 23·fr
    ...Mohamed Ben Tahar Ben Khmis Jediane Agriculteur résident à Jmila, ...
  • Journal Officiel·1974 / N°079·page 77·fr
    ... décembre 1973 ainsi qu'il résulte du procès verbal de l'Assemblée...
  • Journal Officiel·1975 / N°066·page 23·fr
    ...a) interrompt son travail pour des raisons qui résultent soit de s...
  • Journal Officiel·1958 / N°036·page 18·fr
    ...## COOPERATIVE CENTRALE DES AGRICULTEURS DE TUNISIE ### Avis de ...
  • Journal Officiel·1958 / N°104·page 16·fr
    ...dent dans ledit tableau et résultent du travail dans une entrepris...
  • Journal Officiel·1966 / N°032·page 19·fr
    ...Il résulte du procès-verbal de l'Assemblée Générale Constitutive d...
  • Journal Officiel·1958 / N°083·page 6·fr
    ...Cette vérification résultera de l'accomplissement d'une période d'...