Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
27 156 résultats pour ""OGA""
  • Journal Officiel·1984 / N°031·page 35·fr
    ...99 années sauf cas de dissolution anticipée ou de prorogation. Si...
  • Annonces Légales·2021 / N°108·page 9·fr
    ...2021R02811APSF1 ## Homologation de résolutions ### Désignation d...
  • Annonces Légales·2005 / N°148·page 23·fr
    ...99 ans sauf les cas de prorogation ou dissolution anticipées. Dép...
  • Journal Officiel·1963 / N°057·page 66·fr
    ...la Société, sauf le cas de prorogation ou de dissolution anticipée...
  • Journal Officiel·1970 / N°020·page 14·fr
    ...e Siliana est autorisée par dérogation à l'article 1er du décret d...
  • Annonces Légales·2012 / N°027·page 38·fr
    ...2012100009APSF1 # Homologation de résolutions ## Révision Mise ...
  • Annonces Légales·2013 / N°048·page 21·fr
    ...2013, et ce même en cas de prorogation de cette date. Date de règ...
  • Annonces Légales·2023 / N°011·page 5·fr
    ...023, et ce, même en cas de prorogation de cette date. # 3.14. DAT...
  • Annonces Légales·2025 / N°077·page 10·fr
    ...2025401602APSF1 # Homologation de résolutions ## Jeunesse Sporti...
  • Annonces Légales·2004 / N°106·page 3·fr
    ...Cité Jardin II par voie de subrogation de la B.H. par acte de cess...
  • Journal Officiel·1967 / N°039·page 7·fr
    ...Abdallah ben Bourogaâ Chabbi, à compter du 1ᵉʳ janvier 1967 Ahmed ...
  • Journal Officiel·1976 / N°056·page 73·fr
    ...issolution anticipée ou de prorogation prévue aux présents statuts...
  • Annonces Légales·2015 / N°108·page 27·fr
    ...2015405680APSF1 ## Homologation de résolutions ### Avis Renouve...
  • Annonces Légales·2017 / N°075·page 47·fr
    ...2017R02762SODB2 Homologation des résolutions d'assemblée générale...
  • Annonces Légales·2019 / N°032·page 9·fr
    ...l le bénéfice et de toutes prorogations et de droits de renouvelle...
  • Journal Officiel·2001 / N°052·page 30·fr
    ... 1982, portant dispositions dérogatoires pour la participation aux...
  • Journal Officiel·2013 / N°085·page 5·fr
    ...nt confiées, il exerce les prérogatives suivantes : 1. La supervi...
  • Journal Officiel·1959 / N°036·page 23·fr
    ...hidja 1378), instituant des dérogations exceptionnelles et tempora...
  • Annonces Légales·2012 / N°091·page 19·fr
    ...général 2012G04818SANB2 Homologation des résolutions «ECOMED» ...
  • Journal Officiel·1984 / N°051·page 13·fr
    ...Cependant et par dérogation au présent article la chasse au sangli...