Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
32 464 résultats pour ""Signature""
  • Journal Officiel·1982 / N°055·page 2·fr
    ... 1982 portant délégation de signature 1745 ARRETE du Ministre de l...
  • Annonces Légales·2016 / N°065·page 22·fr
    ...légué avec un pouvoir de co-signature de toutes les pièces à carac...
  • Journal Officiel·2024 / N°043·page 5·fr
    ...e ses pouvoirs ainsi que sa signature aux agents placés sous son a...
  • Journal Officiel·1969 / N°021·page 44·fr
    ... Pour la légalisation de la signature : Le Président de la Municip...
  • Journal Officiel·1984 / N°020·page 8·fr
    ...utorisée à sous déléguer sa signature à des fonctionnaires des cat...
  • Journal Officiel·2014 / N°011·page 20·fr
    ...e ses pouvoirs ainsi que sa signature aux agents placés sous son a...
  • Annonces Légales·2009 / N°079·page 14·fr
    ... Le Gérant : Chekib Gharbi. Signature 2009G03898SRUB1 Constitutio...
  • Annonces Légales·2012 / N°046·page 50·fr
    ...ir sans exception la double signature du Président du Syndic et ce...
  • Journal Officiel·1984 / N°002·page 7·fr
    ...N° C-4/2 Pour la légalisation de la signature : Le Président de l...
  • Annonces Légales·2013 / N°089·page 42·fr
    ...mandat spécial revêtu de la signature du mandant indiquant les nom...
  • Journal Officiel·1994 / N°053·page 14·fr
    ...Pour la légalisation de la signature : le président de la municipa...
  • Annonces Légales·2024 / N°088·page 17·fr
    ... spécial écrit revêtu de la signature du mandant indiquant les nom...
  • Journal Officiel·2022 / N°040·page 28·fr
    ...Ce rapport doit contenir les observations, la signature et le cach...
  • Annonces Légales·2026 / N°069·page 4·fr
    ...Cherif Hanen dont les signatures sont légalisées, enregistré à Bou...
  • Annonces Légales·2013 / N°131·page 40·fr
    ...étendus à l'exception de la signature des chèques bancaires. 4- Re...
  • Annonces Légales·2013 / N°147·page 31·fr
    ...e co-gérant, en effet leurs signatures doivent être sur tous les d...
  • Annonces Légales·2021 / N°012·page 6·fr
    ...ar M.Cherif Hanen, dont les signatures sont légalisées le 29/01/20...
  • Annonces Légales·2023 / N°004·page 9·fr
    ...anuscrites reconnues par la signature du 3/9/2004. Cet avis a été...
  • Journal Officiel·2007 / N°076·page 4·fr
    ...1) une demande de candidature avec signature non légalisée, 2) une...
  • Annonces Légales·2024 / N°057·page 5·fr
    ...Haithem Achour et lui ont donné pouvoir de signature conjointe à u...