Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
27 182 résultats pour ""1999""
  • Annonces Légales·2023 / N°024·page 11·fr
    ...tance de Tunis sous le n°B196131999, ayant son siège social à l'av...
  • Annonces Légales·2006 / N°106·page 34·fr
    ...- L'affectation des bénéfices des exercices 1999 à 2005. - Approb...
  • Annonces Légales·2017 / N°045·page 34·fr
    ...B122871999 Suivant procès verbal de l'assemblée Générale de 14 Ma...
  • Journal Officiel·2000 / N°008·page 66·fr
    ... la loi N° 99-71 du 26 juillet 1999. Article 65 : Les Ministres d...
  • Journal Officiel·2003 / N°083·page 23·fr
    ...e décret n° 99-1847 du 27 août 1999, chargeant Monsieur Frej Belkh...
  • Journal Officiel·2009 / N°012·page 45·fr
    ...a loi n° 99-101 du 31 décembre 1999, portant loi de finances pour ...
  • Annonces Légales·2006 / N°062·page 22·fr
    ...Sousse n° B129721999 M.F. : 647155 LAM000 Suivant P. V. de l'asse...
  • Annonces Légales·2014 / N°036·page 12·fr
    ...16361999 B En vertu du procès-verbal de l'Assemblée Générale Extr...
  • Annonces Légales·2016 / N°155·page 62·fr
    ...B 147341999 Cnss : 0144105-60 Les actionnaires de la Société BIE...
  • Journal Officiel·2000 / N°046·page 15·fr
    ...e décret n° 99-819 du 12 avril 1999, fixant le statut particulier ...
  • Journal Officiel·2002 / N°065·page 47·fr
    ...le décret n° 99-1044 du 17 mai 1999, Vu le décret n° 2002-773 du ...
  • Journal Officiel·2007 / N°072·page 12·fr
    ... la loi n° 99-71 du 26 juillet 1999 et l'ensemble des textes l'aya...
  • Annonces Légales·2004 / N°136·page 10·fr
    ...instance de Grombalia n° A161951999, sis au 211 rue Souk Ghzal Nab...
  • Annonces Légales·2007 / N°065·page 18·fr
    ...B110261999 Suivant PV de la réunion de l'assemblée générale ordin...
  • Annonces Légales·2015 / N°074·page 27·fr
    ...B117621999 Suivant procès verbal d'une assemblée générale extraor...
  • Journal Officiel·1999 / N°052·page 8·fr
    ... Journal Officiel de la République Tunisienne — 29 juin 1999 N° 52
  • Journal Officiel·2005 / N°102·page 37·fr
    ...écret n° 99-2263 du 11 octobre 1999. Art. 24. - Le ministre des f...
  • Journal Officiel·2007 / N°047·page 9·fr
    ... Vu la loi n° 99-30 du 5 avril 1999, relative à l'agriculture biol...
  • Annonces Légales·2005 / N°067·page 6·fr
    ...ance de Manouba sous le n° D31319997 en date du 6 avril 2005, il a...
  • Annonces Légales·2006 / N°094·page 27·fr
    ...té, CIN n° 03307417 du 23 mars 1999, demeurant au 2 bis rue El Aak...